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Document C:2012:277:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 277, 13 septembre 2012


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2012.277.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 277

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

55e année
13 septembre 2012


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Comité des régions

 

96e session plénière des 18 et 19 juillet 2012

2012/C 277/01

Résolution sur les priorités du Comité des régions pour 2013 en vue du programme de travail de la Commission européenne

1

 

AVIS

 

Comité des régions

 

96e session plénière des 18 et 19 juillet 2012

2012/C 277/02

Avis du Comité des régions sur la «Migration et la mobilité – une approche globale»

6

2012/C 277/03

Avis du Comité des régions sur le «Renforcement de la solidarité au sein de l'Union européenne dans le domaine de l'asile»

12

2012/C 277/04

Avis du Comité des régions sur «Les villes de demain: des villes durables sur le plan environnemental et social»

18


 

III   Actes préparatoires

 

COMITÉ DES RÉGIONS

 

96e session plénière des 18 et 19 juillet 2012

2012/C 277/05

Avis du Comité des régions sur les «Instruments financiers de l’UE pour les affaires intérieures»

23

2012/C 277/06

Avis du Comité des régions sur les «Instruments financiers dans le domaine de la justice et de la citoyenneté»

43

2012/C 277/07

Avis du Comité des régions sur le «Mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre»

51

2012/C 277/08

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de règlement relative à l'établissement d'un programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE)»

61

2012/C 277/09

Avis du Comité des régions sur «L'attribution des contrats de concession»

74

2012/C 277/10

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de règlement sur la coopération territoriale européenne»

96

2012/C 277/11

Avis du Comité des régions sur le «Paquet aéroports»

110

2012/C 277/12

Avis du Comité des régions sur le «Mécanisme pour l'interconnexion en Europe»

125

2012/C 277/13

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant des orientations pour les infrastructures énergétiques transeuropéennes et abrogeant la décison no 1364/2006/CE»

137

2012/C 277/14

Avis du Comité des régions sur l'«Horizon 2020» (le programme-cadre pour la recherche et l'innovation)

143

2012/C 277/15

Avis du Comité des régions sur l'«Europe créative»

156

2012/C 277/16

Avis du Comité des régions sur le «Mécanisme de protection civile de l'Union»

164

2012/C 277/17

Avis du Comité des régions sur le «Paquet “Entreprises responsables”»

171


FR

 

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