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Document C:2012:068:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 68, 6 mars 2012


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2012.068.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 68

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

55e année
6 mars 2012


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

477e session plénière des 18 et 19 janvier 2012

2012/C 068/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Enseignement et formation professionnels postsecondaires en tant qu'alternative attractive à l'enseignement supérieur» (avis d'initiative)

1

2012/C 068/02

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Emploi des jeunes, compétences techniques et mobilité» (avis d'initiative)

11

2012/C 068/03

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Associer la société civile à la mise en place d'une future communauté européenne de l'énergie» (avis d'initiative)

15

2012/C 068/04

Avis du Comité économique et social européen sur «Le rôle de l'Union européenne dans la consolidation de la paix dans les relations extérieures: meilleures pratiques et perspectives»

21


 

III   Actes préparatoires

 

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

 

477e session plénière des 18 et 19 janvier 2012

2012/C 068/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Vers un marché unique des droits de propriété intellectuelle – doper la créativité et l'innovation pour permettre à l'Europe de créer de la croissance économique, des emplois de qualité et des produits et services de premier choix»COM(2011) 287 final

28

2012/C 068/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen sur une vision stratégique pour les normes européennes: aller de l’avant pour améliorer et accélérer la croissance durable de l’économie européenne à l’horizon 2020»COM(2011) 311 final

35

2012/C 068/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d’investissement»COM(2011) 452 final – 2011/0202 (COD)

39

2012/C 068/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil concernant la coopération administrative dans le domaine des droits d'accise»COM(2011) 730 final – 2011/0330 (CNS)

45

2012/C 068/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un plan pluriannuel pour le stock de saumon de la Baltique et les pêcheries qui exploitent ce stock»COM(2011) 470 final – 2011/0206 (COD)

47

2012/C 068/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Le sixième programme d'action de l'UE pour l'environnement – évaluation finale»COM(2011) 531 final

52

2012/C 068/11

Avis du Comité économique et social européen sur «Les OGM dans l'UE» (supplément d'avis)

56

2012/C 068/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un mécanisme d'échange d'informations sur les accords intergouvernementaux conclus entre des États membres et des pays tiers dans le domaine de l'énergie»COM(2011) 540 final – 2011/0238 (COD)

65

2012/C 068/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 1999/32/CE relative à la teneur en soufre des combustibles marins»COM(2011) 439 final – 2011/0190 (COD)

70

2012/C 068/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1300/2008 du Conseil du 18 décembre 2008 établissant un plan pluriannuel pour le stock de hareng présent à l'ouest de l'Écosse et les pêcheries qui exploitent ce stock»COM(2011) 760 final – 2011/0345 COD

74


FR

 

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