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Document C:2011:369:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 369, 17 décembre 2011


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2011.369.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 369

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
17 décembre 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 369/01

Accord monétaire entre l'Union européenne et la Principauté d'Andorre

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2011/C 369/02

Déclaration politique commune du 28 septembre 2011 des États membres et de la Commission sur les documents explicatifs

14

2011/C 369/03

Déclaration politique commune du 27 octobre 2011 du Parlement européen, du Conseil et de la Commission sur les documents explicatifs

15

2011/C 369/04

Avis à l'attention des personnes auxquelles s'appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2010/788/PESC du Conseil telle que mise en œuvre par la décision d'exécution 2011/848/PESC du Conseil

16

2011/C 369/05

Avis à l'attention des personnes auxquelles s'appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2010/639/PESC, mise en œuvre par la décision d'exécution 2011/847/PESC du Conseil, et par le règlement (CE) no 765/2006 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d'exécution (UE) no 1320/2011 du Conseil concernant des mesures restrictives à l'encontre de la Biélorussie

17

 

Commission européenne

2011/C 369/06

Taux de change de l'euro

18


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission européenne

2011/C 369/07

Avis d’ouverture d’une procédure antidumping concernant les importations de phosphore blanc, également connu sous le nom de phosphore jaune ou élémentaire, originaire du Kazakhstan

19


 

Rectificatifs

2011/C 369/08

Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (JO C 338 du 18.11.2011)

25


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