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Document C:2011:348:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 348, 29 novembre 2011


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2011.348.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 348

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
29 novembre 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RECOMMANDATIONS

 

Commission européenne

2011/C 348/01

Recommandation de la Commission du 23 novembre 2011 concernant la révision des objectifs figurant dans les plans de performance adoptés en application du règlement de la Commission (UE) no 691/2010 (1)

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 348/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6415 — Vendôme Commerces/CDC/Immeuble Toulon) (1)

4

2011/C 348/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6378 — C1000/SdB Supermarket) (1)

4


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 348/04

Taux de change de l'euro

5

2011/C 348/05

Communication de la Commission relative à la quantité non demandée à ajouter à la quantité fixée pour la sous-période du 1er avril 2012 au 30 juin 2012 dans le cadre de certains contingents ouverts par la Communauté pour des produits dans les secteurs de la viande de volaille

6

2011/C 348/06

Avis du comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes rendu lors de sa réunion du 25 mai 2010 concernant un projet de décision dans l'affaire COMP/39.092 (1) — Produits sanitaires pour salles de bains — Rapporteur: France

7

2011/C 348/07

Avis du comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes rendu lors de sa réunion du 18 juin 2010 concernant un projet de décision dans l'affaire COMP/39.092 (2) — Produits sanitaires pour salles de bains — Rapporteur: France

8

2011/C 348/08

Rapport final du conseiller-auditeur — COMP/39.092 — Produits sanitaires pour salles de bains

9

2011/C 348/09

Résumé de la décision de la Commission du 23 juin 2010 relative à une procédure d'application de l'article 101 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et de l'article 53 de l'accord EEE (Affaire COMP/39.092 — Installations sanitaires pour salles de bains) [notifiée sous le numéro C(2010) 4185]

12


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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