ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2011.345.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 345

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
25 novembre 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

2011/C 345/01

Contribution de la XLVIe COSAC — Conférence des organes parlementaires spécialisés dans les affaires de l’Union des parlements de l’Union européenne (COSAC) — Varsovie, les 2-4 octobre 2011

1

Commission européenne

2011/C 345/02

Taux de change de l'euro

4

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 345/03

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

5

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

Commission européenne

2011/C 345/04

Avis d’ouverture d’une procédure antidumping concernant les importations de bioéthanol originaire des États-Unis d’Amérique

7

2011/C 345/05

Avis d’ouverture d’une procédure antisubventions concernant les importations de bioéthanol originaire des États-Unis d’Amérique

13

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2011/C 345/06

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6369 — HBO/Ziggo/HBO Nederland) (1)

18

AUTRES ACTES

Commission européenne

2011/C 345/07

Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

19

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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