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Document C:2011:318:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 318, 29 octobre 2011


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2011.318.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 318

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
29 octobre 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

473e session plénière des 13 et 14 juillet 2011

2011/C 318/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «L'avenir du marché du travail en Europe — à la recherche d'une réponse efficace aux évolutions démographiques» (avis exploratoire)

1

2011/C 318/02

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Renforcer la culture numérique, les compétences numériques et l'insertion numérique» (avis exploratoire)

9

2011/C 318/03

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Partenariat oriental et dimension orientale des politiques de l'UE, en particulier la politique agricole de l'UE — sécurité alimentaire, commerce non perturbé, coopération accrue et aide au développement, partenariat stratégique» (avis exploratoire)

19

2011/C 318/04

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Éducation financière et consommation responsable de produits financiers» (avis d’initiative)

24

2011/C 318/05

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Droits de propriété intellectuelle dans le secteur de la musique» (avis d’initiative)

32

2011/C 318/06

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Harmonisation des allégations destinées aux consommateurs dans le domaine des produits cosmétiques» (avis d'initiative)

40

2011/C 318/07

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Stratégies de sortie de crise de l'UE et mutations industrielles: des emplois plus précaires ou durables?» (avis d'initiative)

43

2011/C 318/08

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «La crise, l'éducation et le marché du travail» (avis d'initiative)

50

2011/C 318/09

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Révision de la politique de prêt de la BEI dans le secteur des transports» (avis d'initiative)

56

2011/C 318/10

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Aides d'État à la construction navale» (supplément d'avis)

62

2011/C 318/11

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «La coopération entre les organisations de la société civile et les collectivités locales et régionales en matière d'intégration des immigrants» (supplément d'avis)

69


 

III   Actes préparatoires

 

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

 

473e session plénière des 13 et 14 juillet 2011

2011/C 318/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Relever les défis posés par les marchés des produits de base et les matières premières»COM(2011) 25 final

76

2011/C 318/13

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «La contribution de la politique régionale à une croissance intelligente dans le cadre de la stratégie “Europe 2020”»COM(2010) 553 final

82

2011/C 318/14

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur l'avenir de la TVA — Vers un système de TVA plus simple, plus robuste, plus efficace»COM(2010) 695 final

87

2011/C 318/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen — Lever les obstacles fiscaux transfrontaliers pour les citoyens de l’Union européenne»COM(2010) 769 final

95

2011/C 318/16

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur le développement des marchés publics électroniques dans l’UE»COM(2010) 571 final

99

2011/C 318/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Faire profiter pleinement l’Europe des avantages de la facturation électronique»COM(2010) 712 final

105

2011/C 318/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Vers une amélioration du fonctionnement du marché unique des services — Tirer pleinement profit des résultats du processus d’évaluation mutuelle prévu par la directive “services”»COM(2011) 20 final

109

2011/C 318/19

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur la modernisation de la politique de l'UE en matière de marchés publics — Vers un marché européen des contrats publics plus performant»COM(2011) 15 final

113

2011/C 318/20

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert — Quand les défis deviennent des chances: vers un cadre stratégique commun pour le financement de la recherche et de l'innovation dans l'UE»COM(2011) 48 final

121

2011/C 318/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil (Euratom) définissant les règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités à des actions indirectes du programme-cadre de la Communauté européenne de l’énergie atomique et fixant les règles de diffusion des résultats de la recherche (2012-2013)»[COM(2011) 71 final — 2011/0045 NLE] —«Proposition de décision du Conseil relative au programme-cadre de la Communauté européenne de l’énergie atomique pour des activités de recherche et de formation en matière nucléaire (2012-2013)»[COM(2011) 72 final — 2011/0046 NLE] —«Proposition de décision du Conseil concernant le programme spécifique, à exécuter aux moyens d'actions indirectes, mettant en œuvre le programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique pour des activités de recherche et de formation dans le domaine nucléaire (2012-2013)»[COM(2011) 73 final — 2011/0043 NLE] —«Proposition de décision du Conseil concernant le programme spécifique, à exécuter au moyen d’actions directes par le Centre commun de recherche, mettant en œuvre le programme-cadre de la Communauté européenne de l’énergie atomique pour des activités de recherche et de formation en matière nucléaire (2012-2013)»[COM(2011) 74 final — 2011/0044 NLE]

127

2011/C 318/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur les contrats de crédit relatifs aux biens immobiliers à usage résidentiel»[COM(2011) 142 final — 2011/0062 COD]

133

2011/C 318/23

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 521/2008 du Conseil portant création de l’entreprise commune “Piles à combustible et hydrogène” »[COM(2011) 224 final — 2011/0091 NLE]

139

2011/C 318/24

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Une stratégie pour des compétences nouvelles et des emplois: une contribution européenne au plein emploi»COM(2010) 682 final

142

2011/C 318/25

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Vers une politique européenne globale en matière d'investissements internationaux»COM(2010) 343 final

150

2011/C 318/26

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Plan 2011 pour l'efficacité énergétique»COM(2011) 109 final

155

2011/C 318/27

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux (refonte)»[COM(2011) 245 final — 2011/0105 COD]

163


FR

 

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