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Document C:2011:301:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 301, 12 octobre 2011


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2011.301.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 301

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
12 octobre 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 301/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6366 — RWE Innogy/Conetwork) (1)

1

2011/C 301/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6270 — Berkshire Hathaway/Lubrizol) (1)

1


 

III   Actes préparatoires

 

BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

 

Banque centrale européenne

2011/C 301/03

Avis du conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne du 6 octobre 2011 sur une recommandation du Conseil concernant la nomination d’un membre du directoire de la Banque centrale européenne (CON/2011/77)

2


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2011/C 301/04

Avis à l'attention des personnes auxquelles s'appliquent les mesures prévues par la décision 2011/235/PESC du Conseil, mise en œuvre par la décision d'exécution 2011/670/PESC du Conseil, et par le règlement (UE) no 359/2011 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d'exécution (UE) no 1002/2011 du Conseil concernant des mesures restrictives à l'encontre de certaines personnes et entités au regard de la situation en Iran

3

 

Commission européenne

2011/C 301/05

Taux de change de l'euro

4

2011/C 301/06

Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation

5

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 301/07

Publication effectuée conformément à la directive 2001/24/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'assainissement et la liquidation des établissements de crédit

6

2011/C 301/08

Liste des autorités compétentes responsables de la mise en œuvre de la directive 2010/24/UE du Conseil concernant l’assistance mutuelle en matière de recouvrement des créances relatives aux taxes, impôts, droits et autres mesures (Article 4, paragraphe 1, de la directive 2010/24/UE du Conseil) — Valide à partir de 2010

7


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2011/C 301/09

Appel à propositions au titre du programme de travail Idées 2012 du 7e programme-cadre de la CE pour des activités de recherche, de développement technologique et de démonstration

10

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2011/C 301/10

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6388 — Ecolab/Nalco Holding Company) (1)

11

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2011/C 301/11

Avis concernant une demande au titre de l’article 30 de la directive 2004/17/CE — Prolongation du délai — Demande émanant d’une entité adjudicatrice

12


 

Rectificatifs

2011/C 301/12

Rectificatif à l'avis à l'attention des personnes auxquelles s'appliquent les mesures prévues par la décision 2011/235/PESC du Conseil, mise en œuvre par la décision d'exécution 2011/667/PESC du Conseil, et par le règlement (UE) no 359/2011 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d'exécution (UE) no 1000/2011 du Conseil concernant des mesures restrictives à l'encontre de certaines personnes et entités au regard de la situation en Iran (JO C 299 du 11.10.2011)

13


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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