ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.241.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 241

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
19 août 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

ACCORDS INTERINSTITUTIONNELS

Commission européenne

2011/C 241/01

Protocole d’accord entre la Commission européenne et l’Organisation mondiale de la santé animale concernant leurs relations générales

1

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2011/C 241/02

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

3

2011/C 241/03

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (2)

5

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2011/C 241/04

Taux de change de l'euro

7

2011/C 241/05

Communication de la Commission relative à la quantité disponible pour la sous-période du mois de septembre 2011 dans le cadre de certains contingents ouverts par l'Union européenne pour les produits du secteur du riz

8

2011/C 241/06

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne

10

2011/C 241/07

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne

11

2011/C 241/08

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne

12

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 241/09

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

14

V   Avis

AUTRES ACTES

Commission européenne

2011/C 241/10

Avis concernant une demande au titre de l’article 30 de la directive 2004/17/CE — Prolongation du délai — Demande émanant d’une entité adjudicatrice

16

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE, sauf en ce qui concerne les produits relevant de l'annexe I du traité

(2)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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