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Document C:2011:081E:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, CE 81, 15 mars 2011


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.CE2011.081.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 81E

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
15 mars 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Parlement européen
SESSION 2010-2011
Séances des 5 et 6 mai 2010
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 188 E, 13.7.2010
Les textes adoptés du 5 mai 2010 concernant les décharges relatives à l'exercice 2008 ont été publiés dans le JO L 252 du 25.9.2010.
TEXTES ADOPTÉS

 

Mercredi, 5 mai 2010

2011/C 081E/01

Conséquences de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne sur les procédures décisionnelles interinstitutionnelles en coursRésolution du Parlement européen du 5 mai 2010 sur les conséquences de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne sur les procédures décisionnelles interinstitutionnelles en cours (COM(2009)0665) - «omnibus»

1

2011/C 081E/02

Pouvoir de délégation législativeRésolution du Parlement européen du 5 mai 2010 sur le pouvoir de délégation législative (2010/2021(INI))

6

2011/C 081E/03

Objectifs stratégiques et recommandations concernant la politique du transport maritime de l'UE jusqu'en 2018Résolution du Parlement européen du 5 mai 2010 sur les objectifs stratégiques et les recommandations concernant la politique du transport maritime de l'UE jusqu'en 2018 (2009/2095(INI))

10

2011/C 081E/04

Europeana – prochaines étapesRésolution du Parlement européen du 5 mai 2010 sur «Europeana – Prochaines étapes» (2009/2158(INI))

16

2011/C 081E/05

Évaluation et bilan du plan d'action communautaire pour la protection et le bien-être des animaux au cours de la période 2006-2010Résolution du Parlement européen du 5 mai 2010 sur l'évaluation et le bilan du plan d'action communautaire pour le bien-être animal au cours de la période 2006-2010 (2009/2202(INI))

25

2011/C 081E/06

Agriculture de l'UE et changement climatiqueRésolution du Parlement européen du 5 mai 2010 sur l'agriculture de l'UE et le changement climatique (2009/2157(INI))

33

2011/C 081E/07

L'agriculture dans les zones à handicaps naturels: un bilan spécial de santéRésolution du Parlement européen du 5 mai 2010 sur l'agriculture dans les zones à handicaps naturels: un bilan spécial de santé (2009/2156(INI))

40

2011/C 081E/08

Un nouvel agenda numérique pour l'Europe: 2015.euRésolution du Parlement européen du 5 mai 2010 sur un nouvel agenda numérique pour l'Europe: 2015.eu (2009/2225(INI))

45

2011/C 081E/09

La stratégie européenne pour les relations avec l'Amérique latineRésolution du Parlement européen du 5 mai 2010 sur la stratégie de l'UE pour les relations avec l'Amérique latine (2009/2213(INI))

54

2011/C 081E/10

Sommet UE-CanadaRésolution du Parlement européen du 5 mai 2010 sur le prochain sommet UE-Canada du 5 mai 2010

64

2011/C 081E/11

SWIFTRésolution du Parlement européen du 5 mai 2010 sur la recommandation de la Commission au Conseil relative à l'ouverture de négociations en vue d'un accord entre l'Union européenne et les États-Unis d'Amérique sur la mise à la disposition du département du Trésor des États-Unis de données de messagerie financière afin de prévenir et de combattre le terrorisme et le financement du terrorisme

66

2011/C 081E/12

Dossier passager (PNR)Résolution du Parlement européen du 5 mai 2010 sur le lancement des négociations sur les accords relatifs aux données des passagers aériens (PNR) avec les États-Unis, l'Australie et le Canada

70

2011/C 081E/13

Interdiction de l'utilisation du cyanure dans les technologies minièresRésolution du Parlement européen du 5 mai 2010 sur l'interdiction générale de l'utilisation des technologies à base de cyanure dans l'industrie minière de l'Union européenne

74

2011/C 081E/14

Lutte contre le cancer du sein dans l’Union européenneDéclaration du Parlement européen du 5 mai 2010 sur la lutte contre le cancer du sein dans l’Union européenne

77

 

Jeudi, 6 mai 2010

2011/C 081E/15

Révision des traités - Mesures transitoires concernant la composition du Parlement européen *Résolution du Parlement européen du 6 mai 2010 relatif au projet de protocole modifiant le protocole no 36 sur les dispositions transitoires concernant la composition du Parlement européen pour le reste de la législature 2009-2014: avis du Parlement européen (article 48, paragraphe 3, du traité UE) (17196/2009 – C7-0001/2010 – 2009/0813(NLE))

78

2011/C 081E/16

KirghizstanRésolution du Parlement européen du 6 mai 2010 sur la situation au Kirghizstan

80

2011/C 081E/17

Voitures électriquesRésolution du Parlement européen du 6 mai 2010 sur les voitures électriques

84

2011/C 081E/18

Règlement d'exemption par catégorie dans le secteur automobileRésolution du Parlement européen du 6 mai 2010 sur le règlement d'exemption par catégorie dans le secteur automobile

89

2011/C 081E/19

Communication de la Commission sur la lutte contre le cancer: un partenariat européenRésolution du Parlement européen du 6 mai 2010 sur la communication de la Commission intitulée «Lutte contre le cancer: un partenariat européen» (2009/2103(INI))

95

2011/C 081E/20

Mobilisation des technologies de l’information et des communications (TIC) visant à faciliter le passage à une économie à haut rendement énergétique et à faible taux d’émission de carboneRésolution du Parlement européen du 6 mai 2010 sur la mobilisation des technologies de l’information et des communications (TIC) visant à faciliter le passage à une économie à haut rendement énergétique et à faible taux d’émission de carbone (2009/2228(INI))

107

2011/C 081E/21

Livre Blanc de la Commission: «Adaptation au changement climatique: vers un cadre d'action européen»Résolution du Parlement européen du 6 mai 2010 sur le Livre blanc de la Commission intitulé «Adaptation au changement climatique: vers un cadre d'action européen» (2009/2152(INI))

115

2011/C 081E/22

Protection des intérêts financiers des Communautés - lutte contre la fraude - rapport annuel 2008Résolution du Parlement européen du 6 mai 2010 sur la protection des intérêts financiers des Communautés et la lutte contre la fraude – rapport annuel 2008 (2009/2167(INI))

128

2011/C 081E/23

Banque européenne d'investissement (BEI) - rapport annuel 2008Résolution du Parlement européen du 6 mai 2010 sur le rapport annuel de la Banque européenne d'investissement pour 2008 (2009/2166(INI))

135

2011/C 081E/24

Massacres à Jos (Nigeria)Résolution du Parlement européen du 6 mai 2010 sur les massacres à Jos (Nigeria)

143


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Parlement européen

 

Mercredi, 5 mai 2010

2011/C 081E/25

Demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Miloslav RansdorfDécision du Parlement européen du 5 mai 2010 sur la demande de levée de l'immunité de Miloslav Ransdorf (2009/2208(IMM))

146


 

III   Actes préparatoires

 

Parlement européen

 

Mercredi, 5 mai 2010

2011/C 081E/26

Coopération administrative et lutte contre la fraude dans le domaine de la TVA (refonte) *Résolution législative du Parlement européen du 5 mai 2010 sur la proposition de règlement du Conseil concernant la coopération administrative et la lutte contre la fraude dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée (refonte) (COM(2009)0427 – C7-0165/2009 – 2009/0118(CNS))

148

2011/C 081E/27

Régime commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne les règles de facturation *Résolution législative du Parlement européen du 5 mai 2010 sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne les règles de facturation (COM(2009)0021 – C6-0078/2009 – 2009/0009(CNS))

156

2011/C 081E/28

Équipements sous pression transportables ***IRésolution législative du Parlement européen du 5 mai 2010 sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux équipements sous pression transportables (COM(2009)0482 – C7-0161/2009 – 2009/0131(COD))

162

P7_TC1-COD(2009)0131
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 5 mai 2010 en vue de l’adoption de la directive 2010/…/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux équipements sous pression transportables et abrogeant les directives 76/767/CEE, 84/525/CEE, 84/526/CEE, 84/527/CEE et 1999/36/CE du Conseil

163

ANNEXE

163

2011/C 081E/29

Redevances de sûreté aérienne ***IRésolution législative du Parlement européen du 5 mai 2010 sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur les redevances de sûreté aérienne (COM(2009)0217 – C7-0038/2009 – 2009/0063(COD))

164

P7_TC1-COD(2009)0063
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 5 mai 2010 en vue de l’adoption de la directive 2010/…/UE du Parlement européen et du Conseil sur les redevances de sûreté aérienne

165

2011/C 081E/30

Orientations communautaires pour le développement du réseau transeuropéen de transport (refonte) ***IRésolution législative du Parlement européen du 5 mai 2010 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil sur les orientations communautaires pour le développement du réseau transeuropéen de transport (refonte) (COM(2009)0391 – C7-0111/2009 – 2009/0110(COD))

172

P7_TC1-COD(2009)0110
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 5 mai 2010 en vue de l’adoption de la décision no …/2010/UE du Parlement européen et du Conseil sur les orientations de l'Union pour le développement du réseau transeuropéen de transport (refonte)

173

2011/C 081E/31

Dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, en ce qui concerne la simplification de certaines exigences et certaines dispositions relatives à la gestion financière ***IRésolution législative du Parlement européen du 5 mai 2010 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1083/2006 portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, en ce qui concerne la simplification de certaines exigences et certaines dispositions relatives à la gestion financière (COM(2009)0384 – C7-0003/2010 – 2009/0107(COD))

173

P7_TC1-COD(2009)0107
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 5 mai 2010 en vue de l'adoption du règlement (UE) no …/2010 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, en ce qui concerne la simplification de certaines exigences et certaines dispositions relatives à la gestion financière

174

 

Jeudi, 6 mai 2010

2011/C 081E/32

Décision de ne pas convoquer de Convention pour la révision des traités pour ce qui est des mesures transitoires concernant la composition du Parlement européen ***Décision du Parlement européen du 6 mai 2010 sur la proposition du Conseil européen de ne pas convoquer de Convention pour la révision des traités pour ce qui est des mesures transitoires concernant la composition du Parlement européen (17196/2009 – C7-0002/2010 –2009/0814(NLE))

175


Légende des signes utilisés

*

procédure de consultation

**I

procédure de coopération, première lecture

**II

procédure de coopération, deuxième lecture

***

avis conforme

***I

procédure de codécision, première lecture

***II

procédure de codécision, deuxième lecture

***III

procédure de codécision, troisième lecture

(La procédure indiquée est fondée sur la base juridique proposée par la Commission)

Amendements politiques: le texte nouveau ou modifié est signalé par des italiques gras; les suppressions sont signalées par le symbole ▐ .

Corrections et adaptations techniques des services: le texte nouveau ou modifié est signalé par des italiques maigres; les suppressions sont signalées par le symbole ║.

FR

 

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