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Document C:2011:044:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 44, 11 février 2011


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.044.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 44

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
11 février 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

464e session plénière des 14 et 15 juillet 2010

2011/C 044/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Comment encourager des partenariats efficaces en matière de gestion des programmes de la politique de cohésion, en se fondant sur les bonnes pratiques du cycle 2007-2013» (avis exploratoire)

1

2011/C 044/02

Avis du Comité économique et social européen sur «Les conséquences du vieillissement de la population sur les systèmes de santé et de protection sociale» (avis exploratoire)

10

2011/C 044/03

Avis du Comité économique et social européen sur «La valeur ajoutée, tant pour les demandeurs d'asile que pour les États membres de l'Union européenne, d'un régime européen commun d'asile» (avis exploratoire)

17

2011/C 044/04

Avis du Comité économique et social européen sur «La méthode ouverte de coordination et la clause sociale dans le contexte de la stratégie “Europe 2020”» (avis exploratoire)

23

2011/C 044/05

Avis du Comité économique et social européen sur le «Développement des prestations sociales»

28

2011/C 044/06

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Pauvreté et bien-être chez les enfants» (avis exploratoire)

34

2011/C 044/07

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «L'impact sur l'emploi des mutations industrielles dues aux défis écologiques, énergétiques et climatiques» (avis exploratoire à la demande de la présidence belge)

40

2011/C 044/08

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Vers une large pénétration des véhicules électriques» (avis exploratoire à la demande de la présidence belge de l'Union)

47

2011/C 044/09

Avis du Comité économique et social européen sur «La précarité énergétique dans le contexte de la libéralisation et de la crise économique» (avis exploratoire)

53

2011/C 044/10

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Construire une économie durable par une transformation de notre modèle de consommation» (avis d'initiative)

57

2011/C 044/11

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Quelle information pour les consommateurs» (avis d'initiative)

62

2011/C 044/12

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Le traité de Lisbonne et le fonctionnement du marché unique» (avis d'initiative)

68

2011/C 044/13

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Innovation dans le tourisme: définir une stratégie pour un développement durable dans les îles» (avis d'initiative)

75

2011/C 044/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Taxe sur les transactions financières» (avis d'initiative)

81

2011/C 044/15

Avis du Comité économique et social européen sur «La dimension sociale du marché intérieur» (avis d’initiative)

90

2011/C 044/16

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Pour une politique européenne d'assainissement du secteur du web offset et de l'héliogravure en Europe» (avis d'initiative)

99

2011/C 044/17

Avis du Comité économique et social européen sur «Les mutations et perspectives du sous-secteur des services textiles en Europe» (avis d'initiative)

105

2011/C 044/18

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Promouvoir des emplois verts durables pour le paquet européen sur l'énergie et le changement climatique» (avis d'initiative)

110

2011/C 044/19

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Renforcer l'efficacité de la politique énergétique de l’Union européenne en faveur des PME et en particulier des microentreprises» (avis d'initiative)

118

2011/C 044/20

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Instrument de financement de la coopération au développement de l'Union européenne: le rôle de la société civile organisée et des partenaires sociaux»

123

2011/C 044/21

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Rôle et perspectives de l'économie sociale africaine dans la coopération au développement» (avis d'initiative)

129

2011/C 044/22

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Parcs technologiques, industriels et scientifiques européens en période de gestion de crise, de préparation à l'après-crise et de stratégie post-Lisbonne» (supplément d'avis)

136


 

III   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

 

464e session plénière des 14 et 15 juillet 2010

2011/C 044/23

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information»COM(2010) 179 final — 2010/0095 (COD)

142

2011/C 044/24

Avis du Comité économique et social européen sur le «Rapport de la Commission — Rapport sur la politique de concurrence 2008»COM(2009) 374 final

143

2011/C 044/25

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions et des actes authentiques en matière de successions et à la création d'un certificat successoral européen»COM(2009) 154 final — 2009/0157 (COD)

148

2011/C 044/26

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Surveillance mondiale de l’environnement et de la sécurité (GMES): défis à relever et prochaines étapes concernant la composante spatiale»COM(2009) 589 final

153

2011/C 044/27

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les véhicules utilitaires légers neufs dans le cadre de l'approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers»COM(2009) 593 final — 2009/0173 (COD)

157

2011/C 044/28

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 2007/2004 portant création d'une Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l'Union européenne (Frontex)»COM(2010) 61 final — 2010/0039 (COD)

162

2011/C 044/29

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil mettant en œuvre une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps»COM(2010) 105 final/2 — 2010/0067 (CNS)

167

2011/C 044/30

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la libre circulation des travailleurs à l'intérieur de l'Union»COM(2010) 204 final — 2010/0110 (COD)

170

2011/C 044/31

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 861/2006 du Conseil du 22 mai 2006 portant mesures financières communautaires relatives à la mise en œuvre de la politique commune de la pêche et au droit de la mer»COM(2010) 145 final — 2010/0080 (COD)

171

2011/C 044/32

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Sur la voie de l'intégration de la surveillance maritime: un environnement commun de partage de l'information pour le domaine maritime de l'UE»COM(2009) 538 final

173

2011/C 044/33

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Le dividende numérique, source d'avantages sociaux et de croissance économique»COM(2009) 586 final

178

2011/C 044/34

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'initiative citoyenne»COM(2010) 119 final — 2010/0074 (COD)

182


FR

 

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