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Document C:2010:330:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 330, 08 décembre 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.330.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 330

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
8 décembre 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 330/01

Taux de change de l'euro

1

2010/C 330/02

Communication de la Commission relative à l'application de l'article 4 du règlement (CE) no 552/2004 du Parlement européen et du Conseil concernant l'interopérabilité du réseau européen de gestion du trafic aérien(Publication des titres et références des spécifications communautaires conformément au règlement)  (1)

2

 

Commission européenne
Commission administrative pour la coordination des systèmes de sécurité sociale

2010/C 330/03

Règlement intérieur du 22 octobre 2010 du Comité consultatif pour la coordination des systèmes de sécurité sociale

3

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 330/04

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

6

2010/C 330/05

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

7

2010/C 330/06

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

8

2010/C 330/07

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

9

2010/C 330/08

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

10

2010/C 330/09

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

11


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission européenne

2010/C 330/10

Avis d’expiration de certaines mesures antidumping

12

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2010/C 330/11

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6045 — JCI/CRH) (1)

13


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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