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Document C:2010:324:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 324, 01 décembre 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.324.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 324

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
1 décembre 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2010/C 324/01

Conclusions du Conseil sur le patrimoine cinématographique européen, en ce compris les défis de l’ère numérique

1

2010/C 324/02

Conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur les priorités de la coopération européenne renforcée en matière d'enseignement et de formation professionnels pour la période 2011-2020

5

2010/C 324/03

Conclusions du Conseil sur le rôle de la culture dans la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale

16

2010/C 324/04

Conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres réunis au sein du Conseil sur le rôle de l'UE dans la lutte internationale contre le dopage

18

 

Commission européenne

2010/C 324/05

Taux de change de l'euro

19

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 324/06

Communication concernant l'application de l'article 9 bis, paragraphe 7, du règlement (CE) no 550/2004 du Parlement européen et du Conseil relatif à la fourniture de services de navigation aérienne dans le ciel unique européen (Publication des décisions des États membres établissant des blocs d'espace aérien fonctionnels)

20


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission européenne

2010/C 324/07

Avis d’ouverture d’un réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations de certaines pièces en fonte originaires de la République populaire de Chine

21

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2010/C 324/08

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5980 — Tranquilidade/Banco Pastor/Pastor Vida/Espírito Santo Gestion/Gespastor) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

24

2010/C 324/09

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5907 — Votorantim/Fischer/JV) (1)

26

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2010/C 324/10

Avis concernant une demande au titre de l’article 30 de la directive 2004/17/CE — Demande émanant d’un État membre

27


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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