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Document C:2010:255:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 255, 22 septembre 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.255.fre

Journal officiel

de l’Union européenne

C 255

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
22 septembre 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

458e session plénière des 16 et 17 décembre 2009

2010/C 255/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Commerce et sécurité alimentaire»

1

2010/C 255/02

Avis du Comité économique et social européen sur «La crise financière internationale et son impact sur l'économie réelle» (avis d'initiative)

10

2010/C 255/03

Avis du Comité économique et social européen sur «Une action concertée pour améliorer la carrière et la mobilité des chercheurs dans l'Union européenne»

19

2010/C 255/04

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Soutenir les PME dans leur adaptation aux évolutions des marchés mondiaux» (avis d'initiative)

24

2010/C 255/05

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Programme d'aide à l'aviation européenne» (avis d'initiative)

31


 

III   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

 

458e session plénière des 16 et 17 décembre 2009

2010/C 255/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux dénominations des produits textiles et à l'étiquetage y afférent»COM(2009) 31 final/2 — 2009/0006 (COD)

37

2010/C 255/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales (refonte) mettant en œuvre le Small Business Act»COM(2009) 126 final — 2009/0054 (COD)

42

2010/C 255/08

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur la révision du règlement (CE) no 44/2001 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale»COM(2009) 175 final

48

2010/C 255/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Repousser les limites des TIC: une stratégie en matière de recherche sur les technologies futures et émergentes en Europe»COM(2009) 184 final

54

2010/C 255/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil portant suspension, à titre temporaire, des droits autonomes du tarif douanier commun à l’importation de certains produits industriels dans les régions autonomes de Madère et des Açores»COM(2009) 370 final — 2009/0125 (CNS)

59

2010/C 255/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen — Encourager la bonne gouvernance dans le domaine fiscal»COM(2009) 201 final

61

2010/C 255/12

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur «Un nouveau partenariat pour la modernisation des universités: le Forum européen pour le dialogue université-entreprise»COM(2009) 158 final

66

2010/C 255/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Lutte contre le cancer: un partenariat européen»COM(2009) 291 final

72

2010/C 255/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil concernant une initiative européenne sur la maladie d’Alzheimer et les autres démences»COM(2009) 380 final

76

2010/C 255/15

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert — Promouvoir la mobilité des jeunes à des fins d'apprentissage»COM(2009) 329 final

81

2010/C 255/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: vers un meilleur ciblage de l'aide aux agriculteurs établis dans les zones à handicaps naturels»COM(2009) 161 final

87

2010/C 255/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures»COM(2008) 436 final — 2008/0147 (COD)

92

2010/C 255/18

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la «Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions relative à la protection des infrastructures d'information critiques “Protéger l'Europe des cyberattaques et des perturbations de grande envergure: améliorer l'état de préparation, la sécurité et la résilience”»COM(2009) 149 final

98

2010/C 255/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Objectifs stratégiques et recommandations concernant la politique du transport maritime de l’UE jusqu’en 2018»COM(2009) 8 final

103

2010/C 255/20

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission «Un avenir durable pour les transports: vers un système intégré, convivial et fondé sur la technologie»COM(2009) 279 final et le thème «Points de départ pour une politique européenne de transport après 2010»

110

2010/C 255/21

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions «L'internet des objets — Un plan d'action pour l'Europe»COM(2009) 278 final

116

2010/C 255/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil concernant la communication à la Commission des projets d’investissement relatifs à des infrastructures énergétiques dans la Communauté européenne, et abrogeant le règlement (CE) no 736/96»COM(2009) 361 final — 2009/0106 (CNS)

121

2010/C 255/23

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions «Aider les pays en développement à surmonter la crise»COM(2009) 160 final

124

2010/C 255/24

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les parasites radioélectriques (compatibilité électromagnétique) produits par les véhicules à moteur» (version codifiée) COM(2009) 546 final — 2009/0154 (COD)

132

2010/C 255/25

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil abrogeant la décision 79/542/CEE du Conseil établissant une liste de pays tiers ou de parties de pays tiers et définissant les conditions de police sanitaire, les conditions sanitaires et la certification vétérinaire requises à l’importation dans la Communauté de certains animaux vivants et des viandes fraîches qui en sont issues»COM(2009) 516 final — 2009/0146 (COD)

133


FR

 

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