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Document C:2010:038:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 38, 16 février 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.038.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 38

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
16 février 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 038/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5648 — OTPP/Macquarie/Bristol Airport) (1)

1

2010/C 038/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5652 — GIP/Gatwick Airport) (1)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 038/03

Taux de change de l'euro

2


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2010/C 038/04

Appel à propositions dans le cadre du programme de travail pluriannuel 2010 en vue de l'octroi de subventions dans le domaine du réseau transeuropéen de transport (RTE-T) pour la période 2007-2013 [Décision de la Commission C(2010) 607]

3

2010/C 038/05

MEDIA 2007 — Développement, distribution, promotion et formation — Appel à propositions — EACEA/03/10 — Soutien à la distribution transnationale de films européens — Le soutien «automatique» 2010

4

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2010/C 038/06

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5700 — Lloyds TSB Development Capital/PCH) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

6

 

AUTRES ACTES

 

Conseil

2010/C 038/07

Avis à l'attention des personnes, entités et organismes auxquels s'appliquent les mesures restrictives prévues par la position commune 2004/161/PESC du Conseil

7

 

Commission européenne

2010/C 038/08

Publication d’une demande au sens de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

8

2010/C 038/09

Publication d’une demande au titre de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

13


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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