ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.CE2010.009.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 9E

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
15 janvier 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

Parlement européen
SESSION 2008-2009
Séances du 9 octobre 2008
TEXTES ADOPTÉS
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 316 E, 11.12.2008

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Jeudi, 9 octobre 2008

2010/C 009E/01

Intensifier la lutte contre le travail non déclaréRésolution du Parlement européen du 9 octobre 2008 sur le thème «Intensifier la lutte contre le travail non déclaré» (2008/2035(INI))

1

2010/C 009E/02

Promouvoir l'intégration sociale et lutter contre la pauvreté, y compris celle des enfants, au sein de l'UERésolution du Parlement européen du 9 octobre 2008 sur la promotion de l'intégration sociale et la lutte contre la pauvreté, y compris celle des enfants, au sein de l'Union européenne (2008/2034(INI))

11

2010/C 009E/03

IASCF: Révision de la constitution — responsabilité publique et composition de l'IASB — propositions de changementRésolution du Parlement européen du 9 octobre 2008 sur «IASCF: Révision de la constitution — responsabilité publique et composition de l'IASB — propositions de changement»

26

2010/C 009E/04

Situation au BelarusRésolution du Parlement européen du 9 octobre 2008 sur la situation au Belarus à l'issue des élections législatives du 28 septembre 2008

28

2010/C 009E/05

Suspension du cycle de Doha de l'OMCRésolution du Parlement européen du 9 octobre 2008 sur la suspension du cycle de Doha pour le développement mené sous l'égide de l'OMC

31

2010/C 009E/06

Faire face aux problèmes de rareté de la ressource en eau et de sécheresse dans l'Union européenneRésolution du Parlement européen du 9 octobre 2008 sur «Faire face aux problèmes de rareté de la ressource en eau et de sécheresse dans l'Union européenne» (2008/2074(INI))

33

2010/C 009E/07

Gouvernance de l'Arctique dans un environnement mondialiséRésolution du Parlement européen du 9 octobre 2008 sur la gouvernance arctique

41

2010/C 009E/08

Application de la législation sociale liée aux transports routiersRésolution du Parlement européen du 9 octobre 2008 sur l'application de la législation sociale liée aux transports routiers (2008/2062(INI))

44

2010/C 009E/09

Suivi Lamfalussy: future structure de supervisionRésolution du Parlement européen du 9 octobre 2008 contenant des recommandations à la Commission sur le suivi Lamfalussy: structure à venir de la supervision (2008/2148(INI))

48

ANNEXE DE LA RÉSOLUTION
RECOMMANDATIONS DÉTAILLÉES SUR LE CONTENU DE LA PROPOSITION OU DES PROPOSITIONS DEMANDÉES

52

2010/C 009E/10

Ensemble pour la santé: une approche stratégique pour l'UE 2008-2013Résolution du Parlement européen du 9 octobre 2008 sur le Livre blanc intitulé «Ensemble pour la santé: une approche stratégique pour l'UE 2008-2013» (2008/2115(INI))

56

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

Jeudi, 9 octobre 2008

2010/C 009E/11

Communiquer l'Europe en partenariatDécision du Parlement européen du 9 octobre 2008 sur l'adoption d'une déclaration commune sur «Communiquer l'Europe en partenariat» (2007/2222(ACI))

65

ANNEXE
COMMUNIQUER L'EUROPE EN PARTENARIAT

66

2010/C 009E/12

Utilisation par le Parlement des symboles de l'UnionDécision du Parlement européen du 9 octobre 2008 sur l'insertion, dans le règlement du Parlement européen, d'un article 202 bis concernant l'utilisation par le Parlement des symboles de l'Union (2007/2240(REG))

67

Parlement européen

Jeudi, 9 octobre 2008

2010/C 009E/13

Protocole à l'accord CE/Suisse sur la libre circulation des personnes (participation de la Bulgarie et de la Roumanie) ***Résolution législative du Parlement européen du 9 octobre 2008 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de la Communauté européenne et de ses États membres, d'un protocole à l'accord entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes, concernant la participation, en tant que parties contractantes, de la République de Bulgarie et de la Roumanie à la suite de leur adhésion à l'Union européenne (9116/2008 — C6-0209/2008 — 2008/0080(AVC))

69

2010/C 009E/14

Création du système européen d'information sur les casiers judiciaires (ECRIS) *Résolution législative du Parlement européen du 9 octobre 2008 sur la proposition de décision du Conseil relative à la création du système européen d'information sur les casiers judiciaires (ECRIS), en application de l'article 11 de la décision-cadre 2008/XX/JAI (COM(2008)0332 — C6-0216/2008 — 2008/0101(CNS))

70

2010/C 009E/15

Accord CE/Ukraine concernant le maintien des engagements relatifs au commerce des services contenus dans l'accord de partenariat et de coopération *Résolution législative du Parlement européen du 9 octobre 2008 sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et l'Ukraine concernant le maintien des engagements relatifs au commerce des services contenus dans l'accord de partenariat et de coopération (COM(2008)0220 — C6-0202/2008 — 2008/0087(CNS))

74

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