ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.309.fre

Journal officiel

de l’Union européenne

C 309

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
18 décembre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 309/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 89/106/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres concernant les produits de construction(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

1

2009/C 309/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte)(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

29

2009/C 309/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 97/23/CE du Parlement Européen et du Conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

66

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l'EEE

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