Accept Refuse

EUR-Lex Access to European Union law

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2009:306:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 306, 16 décembre 2009


Display all documents published in this Official Journal
 

ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.306.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 306

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
16 décembre 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

454e session plénière des 10 et 11 juin 2009

2009/C 306/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Relations transatlantiques entre l'Union européenne et les pays d'Amérique du Nord dans le secteur du transport aérien — une véritable convergence règlementaire» (avis exploratoire)

1


 

III   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

 

454e session plénière des 10 et 11 juin 2009

2009/C 306/02

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen — Une stratégie dans le domaine des droits de propriété industrielle pour l'Europe»COM(2008) 465 final

7

2009/C 306/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Un cadre stratégique européen pour la coopération scientifique et technologique internationale»COM(2008) 588 final

13

2009/C 306/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant, en ce qui concerne la diffusion auprès du public d’informations relatives aux médicaments soumis à prescription médicale, la directive 2001/83/CE instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain»COM(2008) 663 final — 2008/0256 (COD)

18

2009/C 306/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant, en ce qui concerne la pharmacovigilance des médicaments à usage humain, le règlement (CE) no 726/2004 établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire, et instituant une Agence européenne des médicaments»COM(2008) 664 final — 2008/0257 (COD)

22

2009/C 306/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant, en ce qui concerne la pharmacovigilance, la directive 2001/83/CE instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain»COM(2008) 665 final — 2008/0260 (COD)

28

2009/C 306/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant, en ce qui concerne la diffusion auprès du public d’informations relatives aux médicaments à usage humain soumis à prescription médicale, le règlement (CE) no 726/2004 établissant des procédures communautaires pour l’autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire, et instituant une Agence européenne des médicaments»COM(2008) 662 final — 2008/0255 (COD)

33

2009/C 306/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (refonte)»COM(2008) 809 final — 2008/0240 (COD)

36

2009/C 306/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)»COM(2008) 810 final — 2008/0241 (COD)

39

2009/C 306/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen, au Comité des régions — Vers une stratégie de l'Union européenne relative aux espèces envahissantes»COM(2008) 789 final

42

2009/C 306/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Une stratégie européenne pour la recherche marine et maritime — Un espace européen de la recherche cohérent à l'appui d'une utilisation durable des mers et des océans»COM(2008) 534 final

46

2009/C 306/12

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert — Vers un réseau d'énergie européen sûr, durable et compétitif»COM(2008) 782 final/2

51

2009/C 306/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil (Euratom) établissant un cadre communautaire pour la sûreté nucléaire»COM(2008) 790 final — 2008/0231 (CNS)

56

2009/C 306/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l’établissement de normes de qualité et de sécurité des organes humains destinés à la transplantation»COM(2008) 818 final — 2008/0238 (COD)

64

2009/C 306/15

Avis du Comité économique et social européen sur une «Proposition modifiée de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l'amiante pendant le travail»COM(2009) 71 final/2 — 2006/0222 (COD)

68

2009/C 306/16

Avis du Comité économique et social européen sur les «Résultats du sommet pour l'emploi»

70

2009/C 306/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne les règles de facturation»COM(2009) 21 final — 2009/0009 (CNS)

76

2009/C 306/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages» (version codifiée) COM(2009) 129 final — 2009/0043 (COD)

79

2009/C 306/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil déterminant les règles générales pour l'octroi d'un concours financier communautaire dans le domaine des réseaux transeuropéens» (version codifiée) COM(2009) 113 final — 2009/0037 (COD)

80


FR

 

Top