ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.288.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 288

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
27 novembre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 288/01

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er octobre 2009 au 31 octobre 2009[Publication en vertu de l'article 13 ou de l'article 38 du règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil ]

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2009/C 288/02

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er octobre 2009 au 31 octobre 2009[Décisions prises en vertu de l'article 34 de la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil ou de l'article 38 de la directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil ]

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