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Document C:2009:277:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 277, 17 novembre 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.277.fre

Journal officiel

de l’Union européenne

C 277

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
17 novembre 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

453e session plénière des 13 et 14 mai 2009

2009/C 277/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Recherche et développement: un appui pour la compétitivité»

1

2009/C 277/02

Avis du Comité économique et social européen sur «L'impact des barrières législatives des États membres pour la compétitivité de l'UE» (avis exploratoire à la demande de la présidence tchèque)

6

2009/C 277/03

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Société de l'énergie sans carbone — Éducation et formation» (avis exploratoire)

15

2009/C 277/04

Avis du Comité économique et social européen sur «L'écologisation du transport maritime et fluvial» (avis exploratoire)

20

2009/C 277/05

Avis du Comité économique et social européen sur «Le transport routier en 2020: les attentes de la société civile organisée» (avis exploratoire)

25

2009/C 277/06

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Associer la société civile au partenariat oriental» (avis exploratoire)

30

2009/C 277/07

Avis du Comité économique et social européen sur «La participation de la société civile à la mise en œuvre des plans d'action au titre de la politique européenne de voisinage dans les pays du Caucase méridional (Arménie, Azerbaïdjan et Géorgie)»

37

2009/C 277/08

Avis du Comité économique et social européen sur «La région de la mer Baltique: le rôle de la société civile organisée pour améliorer la coopération régionale et identifier une stratégie régionale»

42


 

III   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

 

453e session plénière des 13 et 14 mai 2009

2009/C 277/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil abrogeant les directives 71/317/CEE, 71/347/CEE, 71/349/CEE, 74/148/CEE, 75/33/CEE, 76/765/CEE, 76/766/CEE et 86/217/CEE du Conseil relatives à la métrologie»COM(2008) 801 final — 2008/0227 (COD)

49

2009/C 277/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques»COM(2008) 543 final — 2008/0211 (COD)

51

2009/C 277/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche»COM(2008) 721 final — 2008/0216 (CNS)

56

2009/C 277/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: combattre la déforestation et la dégradation des forêts pour lutter contre le changement climatique et la diminution de la biodiversité»COM(2008) 645 final

62

2009/C 277/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Une stratégie de l’Union européenne pour l’amélioration des pratiques de démantèlement des navires»COM(2008) 767 final

67

2009/C 277/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la phase II de la récupération des vapeurs d'essence, lors du ravitaillement en carburant des voitures particulières dans les stations-service»COM(2008) 812 final — 2008/0229 (COD)

72

2009/C 277/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la performance énergétique des bâtiments» (refonte) COM(2008) 780 final — 2008/0223 (COD)

75

2009/C 277/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil faisant obligation aux États membres de maintenir un niveau minimal de stocks de pétrole brut et/ou de produits pétroliers»COM(2008) 775 final — 2008/0220 (CNS)

81

2009/C 277/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant le cadre pour le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport»COM(2008) 887 final – 2008/0263 (COD)

85

2009/C 277/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme d'aide à la relance économique par l'octroi d'une assistance financière communautaire à des projets dans le domaine de l'énergie»COM(2009) 35 final – 2009/0010 (COD)

90

2009/C 277/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil: initiative “matières premières” – répondre à nos besoins fondamentaux pour assurer la croissance et créer des emplois en Europe»COM(2008) 699 final

92

2009/C 277/20

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission “Réagir face à la crise de l'industrie automobile européenne”»COM(2009) 104 final

98

2009/C 277/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Conseil sur les lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres»COM(2008) 869 final – 2008/0252 (CNS)

100

2009/C 277/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 92/85/CEE du Conseil concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail»COM(2008) 637 final – 2008/0193 (COD)

102

2009/C 277/23

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2003/48/CE en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiement d'intérêts»COM(2008) 727 final – 2008/0215 (CNS)

109

2009/C 277/24

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne la fraude fiscale liée aux importations et autres opérations transfrontalières»COM(2008) 805 final – 2008/0228 (CNS)

112

2009/C 277/25

Avis du Comité économique et social européen sur les agences de notation COM(2008) 704 final – 2008/0217 (COD)

117

2009/C 277/26

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: plan d’action relatif à l'application de la stratégie de santé animale pour l'Union européenne»COM(2008) 545 final

125


FR

 

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