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Document C:2009:271E:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, CE 271, 12 novembre 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.CE2009.271.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 271E

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
12 novembre 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

Parlement européen
SESSION 2008-2009
Séances du 8 mai 2008
TEXTES ADOPTÉS
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 168 E, 3.7.2008

 

 

RÉSOLUTIONS

 

Parlement européen

 

Jeudi, 8 mai 2008

2009/C 271E/01

Conseil économique transatlantiqueRésolution du Parlement européen du 8 mai 2008 sur le Conseil économique transatlantique

1

2009/C 271E/02

Droits de l'homme dans le monde (2007) et politique de l'Union européenne en la matièreRésolution du Parlement européen du 8 mai 2008 sur le rapport annuel 2007 sur les Droits de l'homme dans le monde et la politique de l'Union européenne en matière de Droits de l'homme (2007/2274(INI))

7

2009/C 271E/03

Les missions d'observation électorale de l'UE: objectifs, pratiques et défis à venirRésolution du Parlement européen du 8 mai 2008 sur les missions d'observation d'élections de l'UE: objectifs, pratiques et défis futurs (2007/2217(INI))

31

2009/C 271E/04

Relations économiques et commerciales avec l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ANASE)Résolution du Parlement européen du 8 mai 2008 sur les relations commerciales et économiques avec l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ANASE) (2007/2265(INI))

38

2009/C 271E/05

La gestion des stocks de poissons d'eau profondeRésolution du Parlement européen du 8 mai 2008 sur la gestion des stocks de poissons d'eau profonde (2007/2110(INI))

45

2009/C 271E/06

Cadre régissant les activités des représentants d'intérêts (lobbyistes) auprès des institutions de l'Union européenneRésolution du Parlement européen du 8 mai 2008 sur le développement du cadre régissant les activités des représentants d'intérêts (lobbyistes) auprès des institutions de l'Union européenne (2007/2115(INI))

48

2009/C 271E/07

Le livre blanc sur le sportRésolution du Parlement européen du 8 mai 2008 sur le Livre blanc sur le sport (2007/2261(INI))

51

2009/C 271E/08

MicrocréditDéclaration du Parlement européen sur le microcrédit

67

 

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Parlement européen

 

Jeudi, 8 mai 2008

2009/C 271E/09

Accord entre le Parlement européen et la Commission sur les modalités d'application de la comitologieDécision du Parlement européen du 8 mai 2008 sur la conclusion d'un accord interinstitutionnel entre le Parlement européen et la Commission relatif aux modalités d'application de la décision 1999/468/CE du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission, telle que modifiée par la décision 2006/512/CE (C6-0009/2008 — 2008/2002(ACI))

70

2009/C 271E/10

Modification de l'article 81 du règlement du Parlement européenDécision du Parlement européen du 8 mai 2008 sur la modification de l'article 81 du règlement du Parlement européen concernant les mesures d'exécution (2008/2027(REG))

76

 

 

Parlement européen

 

Jeudi, 8 mai 2008

2009/C 271E/11

Modification des possibilités de pêche et de la contrepartie financière prévues dans l'accord CE/Seychelles *Résolution législative du Parlement européen du 8 mai 2008 sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres relatif aux amendements modifiant le protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues dans l'accord entre la Communauté européenne et la République des Seychelles, pour la période allant du 18 janvier 2005 au 17 janvier 2011 (COM(2007)0664 — C6-0430/2007 — 2007/0232(CNS))

78

2009/C 271E/12

Taux d'accise pour la bière de Madère *Résolution législative du Parlement européen du 8 mai 2008 sur la proposition de décision du Conseil autorisant le Portugal à appliquer un taux réduit d'accise à la bière produite localement dans la région autonome de Madère (COM(2007)0772 — C6-0012/2008 — 2007/0273(CNS))

80

2009/C 271E/13

Régimes de soutien en faveur des agriculteurs (aide au coton) *Résolution législative du Parlement européen du 8 mai 2008 sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1782/2003 établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune et établissant certains régimes de soutien en faveur des agriculteurs, en ce qui concerne le régime d'aide au coton (COM(2007)0701 — C6-0447/2007 — 2007/0242(CNS))

80


Légende des signes utilisés

*

procédure de consultation

**I

procédure de coopération, première lecture

**II

procédure de coopération, deuxième lecture

***

avis conforme

***I

procédure de codécision, première lecture

***II

procédure de codécision, deuxième lecture

***III

procédure de codécision, troisième lecture

(La procédure indiquée est fondée sur la base juridique proposée par la Commission)

Amendements politiques: le texte nouveau ou modifié est signalé par des italiques gras; les suppressions sont signalées par le symbole ▐ .

Corrections et adaptations techniques des services: le texte nouveau ou modifié est signalé par des italiques maigres; les suppressions sont signalées par le symbole ║.

FR

 

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