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Document C:2009:269:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 269, 10 novembre 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.269.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 269

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
10 novembre 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Cour des comptes

2009/C 269/01

Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'exécution du budget relatif à l'exercice 2008, accompagné des réponses des institutions

1

2009/C 269/02

Rapport annuel de la Cour des comptes sur les activités relevant des septième, huitième, neuvième et dixième Fonds européens de développement (FED) relatif à l'exercice 2008, accompagné des réponses de la Commission.

257


FR

 

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