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Document C:2009:234E:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, CE 234, 29 septembre 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.CE2009.234.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 234E

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
29 septembre 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Parlement européen

 

SESSION 2008-2009
Séance du 9 mars 2009

2009/C 234E/01

Compte rendu de la séance du 9 mars 2009

1

 

SESSION 2009-2010
Séance du 10 au 12 mars 2009

2009/C 234E/02

Compte rendu de la séance du 10 mars 2009

25

2009/C 234E/03

Compte rendu de la séance du 11 mars 2009

188

2009/C 234E/04

Compte rendu de la séance du 12 mars 2009

374


Note au lecteur:À PARTIR DE LA SESSION DE JANVIER 2008, LES TEXTES ADOPTÉS SERONT PUBLIÉS SÉPARÉMENT DANS UN JOURNAL OFFICIEL C … E ULTÉRIEUR.

Légende des signes utilisés

*

procédure de consultation

**I

procédure de coopération, première lecture

**II

procédure de coopération, deuxième lecture

***

avis conforme

***I

procédure de codécision, première lecture

***II

procédure de codécision, deuxième lecture

***III

procédure de codécision, troisième lecture

(La procédure indiquée est fondée sur la base juridique proposée par la Commission)

Indications concernant l'heure des votes

Sauf indication contraire, les rapporteurs ont fait connaître par écrit à la présidence leur position sur les amendements.

Significations des abréviations des commissions

AFET

commission des affaires étrangères

DEVE

commission du développement

INTA

commission du commerce international

BUDG

commission des budgets

CONT

commission du contrôle budgétaire

ECON

commission des affaires économiques et monétaires

EMPL

commission de l'emploi et des affaires sociales

ENVI

commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

ITRE

commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie

IMCO

commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs

TRAN

commission des transports et du tourisme

REGI

commission du développement régional

AGRI

commission de l'agriculture

PECH

commission de la pêche

CULT

commission de la culture et de l'éducation

JURI

commission des affaires juridiques

LIBE

commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures

AFCO

commission des affaires constitutionnelles

FEMM

commission des droits de la femme et de l'égalité des genres

PETI

commission des pétitions

Significations des abréviations des groupes politiques

PPE-DE

groupe du Parti populaire européen (Démocrates-chrétiens) et des Démocrates européens

PSE

groupe socialiste au Parlement européen

ALDE

groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe

UEN

groupe Union pour l'Europe des Nations

Verts/ALE

groupe des Verts/Alliance libre européenne

GUE/NGL

groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique

IND/DEM

groupe de l'Indépendance et de la Démocratie

NI

non-inscrits

FR

 

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