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Document C:2009:228:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 228, 22 septembre 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.228.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 228

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
22 septembre 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

452e session plénière des 24 et 25 mars 2009

2009/C 228/01

Avis du Comité économique et social européen sur «Le rôle des forêts et du secteur forestier dans la réalisation des engagements climatiques de l'UE» (avis exploratoire)

1

2009/C 228/02

Avis du Comité économique et social européen sur le «Partenariat entre les institutions d'enseignement et les employeurs» (avis exploratoire)

9

2009/C 228/03

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Identification des entraves subsistantes à la mobilité sur le marché intérieur du travail» (avis exploratoire)

14

2009/C 228/04

Avis du Comité économique et social européen sur «La situation des travailleurs vieillissants face aux mutations industrielles: fournir un soutien et gérer la diversité des âges dans les secteurs et les entreprises» (avis d'initiative)

24

2009/C 228/05

Avis du Comité économique et social européen sur «Les relations transatlantiques: comment améliorer la participation de la société civile»

32


 

III   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

 

452e session plénière des 24 et 25 mars 2009

2009/C 228/06

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre blanc sur les actions en dommages et intérêts pour infraction aux règles communautaires sur les ententes et abus de position dominante»

40

2009/C 228/07

Avis du Comité économique et social sur le «Rapport de la Commission — Rapport sur la politique de concurrence (2007)»

47

2009/C 228/08

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert - le droit d’auteur dans l’économie de la connaissance»

52

2009/C 228/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Vers une programmation conjointe de la recherche: travailler ensemble pour relever plus efficacement les défis communs»

56

2009/C 228/10

Avis du Comité économique et social européen sur la Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 2006/48/CE et 2006/49/CE en ce qui concerne les banques affiliées à des institutions centrales, certains éléments des fonds propres, les grands risques, les dispositions en matière de surveillance et la gestion des crises

62

2009/C 228/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les paiements transfrontaliers dans la Communauté»

66

2009/C 228/12

Avis du Comité économique et social européen sur la Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil sur la participation de la Communauté à un programme européen de recherche en métrologie entrepris par plusieurs États membres

69

2009/C 228/13

Avis du Comité économique et social européen sur la Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil étabun programme communautaire de soutien à des activités spécifiques dans le domaine des services financiers, de l’information financière et du contrôle des comptes

75

2009/C 228/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2002/15/CE relative à l’aménagement du temps de travail des personnes exécutant des activités mobiles de transport routier»

78

2009/C 228/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur l'étiquetage des pneumatiques en relation avec l'efficacité en carburant et d'autres paramètres essentiels»

81

2009/C 228/16

Avis du Comité économique et social européen sur la Communication de la Commission sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique — Plan d'action européen en matière de sécurité et de solidarité énergétiques

84

2009/C 228/17

Avis du Comité économique et social européen sur la Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'indication, par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits, de la consommation en énergie et en autres ressources des produits liés à l'énergie (refonte)

90

2009/C 228/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement (CE) no …/2008 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1692/2006 du Parlement européen et du Conseil établissant le deuxième programme “Marco Polo” pour l'octroi d'un concours financier communautaire visant à améliorer les performances environnementales du système de transport de marchandises (“Marco Polo II”)»

95

2009/C 228/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil instituant le programme MEDIA Mundus de coopération audiovisuelle avec les professionnels des pays tiers»

100

2009/C 228/20

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1927/2006 portant création du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation»

103

2009/C 228/21

Avis du Comité économique et social européen sur la Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'application du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes exerçant une activité indépendante et abrogeant la directive 86/613/CEE

107

2009/C 228/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de recommandation du Conseil relative à la sécurité des patients, y compris la prévention des infections associées aux soins et la lutte contre celles-ci»

113

2009/C 228/23

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen, au Comité des régions et à la Banque centrale européenne UEM@10: Bilan de l’Union économique et monétaire dix ans après sa création»

116

2009/C 228/24

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité des régions et au Comité économique et social européen: Livre vert sur la cohésion territoriales: faire de la diversité territoriale un atout»

123

2009/C 228/25

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant les directives 92/79/CEE, 92/80/CEE et 95/59/CE sur la structure et les taux des accises applicables aux tabacs manufacturés»

130

2009/C 228/26

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur les résultats des négociations concernant les stratégies et programmes relatifs à la politique de cohésion pour la période de programmation 2007-2013»

141

2009/C 228/27

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 95/93 fixant les règles communes en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires dans les aéroports de la Communauté»

148

2009/C 228/28

Avis du Comité économique et social européen sur le «Plan européen pour la relance économique» (supplément d'avis)

149


FR

 

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