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Document C:2009:218:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 218, 11 septembre 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.218.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 218

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
11 septembre 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

451e session plénière des 25 et 26 février 2009

2009/C 218/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Service civique européen» (avis exploratoire)

1

2009/C 218/02

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Coopération et transfert de connaissances entre les organismes de recherche, l'industrie et les PME — un préalable important pour l'innovation» (avis d'initiative)

8


 

III   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

 

451e session plénière des 25 et 26 février 2009

2009/C 218/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction»

15

2009/C 218/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen. Aspects réglementaires des nanomatériaux»

21

2009/C 218/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 77/91/CEE, 78/855/CEE et 82/891/CEE ainsi que la directive 2005/56/CE en ce qui concerne les obligations en matière de rapports et de documentation en cas de fusions ou de scissions»

27

2009/C 218/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l’accès à l’activité des établissements de monnaie électronique et son exercice ainsi que la surveillance prudentielle de ces établissements, modifiant les directives 2005/60/CE et 2006/48/CE et abrogeant la directive 2000/46/CE»

30

2009/C 218/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant des solutions d’interopérabilité pour les administrations publiques européennes (ISA)»

36

2009/C 218/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 87/372/CEE du Conseil concernant les bandes de fréquence à réserver pour l’introduction coordonnée de communications mobiles terrestres publiques cellulaires numériques paneuropéennes dans la Communauté»

41

2009/C 218/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil relatif à la conservation des ressources halieutiques par des mesures techniques»

43

2009/C 218/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Plan d’action pour une consommation et une production durables et pour une politique industrielle durable»

46

2009/C 218/11

Avis du Comité économique et social européen sur un Système de label écologique communautaire

50

2009/C 218/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant le commerce de produits dérivés du phoque»

55

2009/C 218/13

Avis du Comité économique et social européen sur la Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la participation volontaire des organisations à un Système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS)

59

2009/C 218/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil sur la protection des animaux au moment de leur mise à mort»

65

2009/C 218/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Une politique commune de l’immigration pour l’Europe: principes, actions et instruments»

69

2009/C 218/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Plan d’action en matière d’asile: une approche intégrée de la protection au niveau de l’Union»

78

2009/C 218/17

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert — migration et mobilité: enjeux et opportunités pour les systèmes éducatifs européens»

85

2009/C 218/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de recommandation du Conseil relative à une action européenne dans le domaine des maladies rares»

91

2009/C 218/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE en ce qui concerne les taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée»

96

2009/C 218/20

Avis du Comité économique et social européen sur la Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Relever le défi de la hausse des prix du pétrole

101

2009/C 218/21

Avis du Comité économique et social européen sur les propositions suivantes «Proposition de règlement (CE) no 1083/2006 sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, en ce qui concerne certaines dispositions relatives à la gestion financière» — «Proposition de règlement (CE) no 1080/2006 sur le Fonds européen de développement régional et portant sur l'éligibilité des investissements en efficacité énergétique et énergies renouvelables liées au logement» — «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1081/2006 relatif au Fonds social européen en vue d’ajouter de nouveaux types de coûts éligibles à une contribution du FSE»

107


FR

 

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