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Document C:2009:182:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 182, 04 août 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.182.fre

Journal officiel

de l’Union européenne

C 182

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
4 août 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

450e session plénière des 14 et 15 janvier 2009

2009/C 182/01

Avis du Comité économique et social européen sur «La dimension sociale et environnementale du marché intérieur»

1

2009/C 182/02

Avis du Comité économique et social européen sur «La dimension extérieure de la politique énergétique européenne»

8

2009/C 182/03

Avis du Comité économique et social européen sur «L'instrument européen pour la démocratie et les droits de l'Homme (IEDDH)»

13

2009/C 182/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle»

19


 

III   Actes préparatoires

 

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

 

450e session plénière des 14 et 15 janvier 2009

2009/C 182/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les prescriptions pour l’homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur»

24

2009/C 182/06

Avis du Comité économique et social européen sur la Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: «Think Small First»: Priorité aux PME — Un «Small Business Act» pour l'Europe

30

2009/C 182/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2006/116/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la durée de protection du droit d’auteur et de certains droits voisins»

36

2009/C 182/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil relatif à un cadre juridique communautaire applicable aux infrastructures européennes de recherche (ERI)»

40

2009/C 182/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2006/42/CE du 17 mai 2006 relative aux machines en ce qui concerne le matériel d'application des pesticides»

44

2009/C 182/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (Refonte)»

46

2009/C 182/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (CE) no 549/2004, (CE) no 550/2004, (CE) no 551/2004 et (CE) no 552/2004 afin d'accroître les performances et la viabilité du système aéronautique»

50

2009/C 182/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement(CE) no 717/2007 concernant l'itinérance sur les réseaux publics de téléphonie mobile à l'intérieur de la Communauté et la directive 2002/21/CE relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et services de communications électroniques»

56

2009/C 182/13

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Relever les défis de l'approvisionnement en pétrole»

60

2009/C 182/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Un agenda social renouvelé: opportunités, accès et solidarité dans l’Europe du XXIe siècle»

65

2009/C 182/15

Avis du Comité économique et social européen sur la Communication de la Commission au Conseil européen «Un plan européen pour la relance économique»

71

2009/C 182/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 98/8/CE concernant la mise sur le marché des produits biocides, en ce qui concerne la prolongation de certains délais»

75

2009/C 182/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant certains éléments et caractéristiques des tracteurs agricoles ou forestiers à roues» (version codifiée)

76

2009/C 182/18

Avis du Comité économique et social européen sur «Proposition de directive du Conseil concernant le régime fiscal commun applicable aux sociétés mères et filiales d'États membres différents (codification)»

77


FR

 

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