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Document C:2009:157:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 157, 10 juillet 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.157.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 157

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
10 juillet 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 157/01

Communication de la Commission relative à la prorogation des lignes directrices communautaires concernant les aides d'État au sauvetage et à la restructuration d'entreprises en difficulté

1

2009/C 157/02

Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes

2

2009/C 157/03

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

3


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 157/04

Taux de change de l'euro

6

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 157/05

Fiche de renseignements à fournir chaque fois qu'un régime d'aide exempté en vertu du présent règlement est mis en oeuvre et qu'une aide ad hoc exemptée en vertu du présent règlement est accordée en dehors de tout régime d'aide (1)

7

2009/C 157/06

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

9

2009/C 157/07

Procédure nationale irlandaise pour l’attribution de droits de trafic limités

11


 

V   Avis

 

AUTRES ACTES

 

Commission

2009/C 157/08

Publication d’une demande au titre de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

14

2009/C 157/09

Avis à l'attention des personnes ajoutées par le règlement (CE) no 601/2009 de la Commission à la liste visée aux articles 2, 3 et 7 du règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al-Qaïda et aux Taliban

18


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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