ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.151.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 151

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
3 juillet 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RECOMMANDATIONS

Conseil

2009/C 151/01

Recommandation du Conseil du 9 juin 2009 relative à la sécurité des patients, y compris la prévention des infections associées aux soins et la lutte contre celles-ci

1

2009/C 151/02

Recommandation du Conseil du 8 juin 2009 relative à une action dans le domaine des maladies rares

7

AVIS

Contrôleur européen de la protection des données

2009/C 151/03

Avis du Contrôleur européen de la protection des données sur la proposition de règlement du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche

11

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 151/04

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

16

2009/C 151/05

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

19

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 151/06

Taux de change de l'euro

23

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 151/07

Notification sur l'altitude minimale au-dessus du sol de fonctionnement des services de communications mobiles à bord des aéronefs (services MCA) au-dessus de parties du territoire national autrichien transmise par l'Autriche conformément à l'article 4 de la décision 2008/294/CE

24

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Commission

2009/C 151/08

Appel à propositions — Programme Culture (2007-2013) — Mise en œuvre des actions du programme: projets pluriannuels de coopération; actions de coopération; actions spéciales (pays tiers) et soutien aux organismes actifs au niveau européen dans le domaine culturel

25

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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