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Document C:2009:093:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 93, 22 avril 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.093.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 93

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
22 avril 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RECOMMANDATIONS

 

Banque centrale européenne

2009/C 093/01

Recommandation de la Banque Centrale Européenne du 3 avril 2009 au Conseil de l’Union européenne concernant la désignation du commissaire aux comptes extérieur de la Nederlandsche Bank (BCE/2009/8)

1

 

AVIS

 

Commission

2009/C 093/02

Avis de la Commission du 21 avril 2009 concernant la modification du projet de rejet d'effluents radioactifs provenant de la centrale nucléaire de Civaux, en France, conformément à l'article 37 du traité Euratom

2

 

Banque centrale européenne

2009/C 093/03

Avis de la banque centrale européenne du 5 mars 2009 sollicité par le Conseil de l’Union européenne sur une proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 2006/48/CE et 2006/49/CE en ce qui concerne les banques affiliées à des institutions centrales, certains éléments des fonds propres, les grands risques, les dispositions en matière de surveillance et la gestion des crises (CON/2009/17)

3


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 093/04

Taux de change de l'euro

16

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 093/05

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

17


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Office européen de sélection du personnel (EPSO)

2009/C 093/06

Avis de concours généraux EPSO/AD/166/09 et EPSO/AD/167/09

21

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission

2009/C 093/07

Avis d’ouverture d’un réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations de ferrosilicium originaire de l’ancienne République yougoslave de Macédoine

22


FR

 

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