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Document C:2009:077:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 77, 31 mars 2009


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 77

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
31 mars 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

III   Actes préparatoires

 

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

 

447e session plénière des 17 et 18 septembre 2008

2009/C 077/01

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les voitures particulières neuves dans le cadre de l'approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers»COM(2007) 856 final — 2007/0297 (COD)

1

2009/C 077/02

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité des jouets»COM(2008) 9 final — 2008/0018 COD

8

2009/C 077/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions “Un marché unique pour l'Europe du 21e siècle”»COM(2007) 724 final

15

2009/C 077/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Initiative européenne pour un développement du microcrédit en faveur de la croissance et de l'emploi»COM(2007) 708 final/2

23

2009/C 077/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 76/769/CEE du Conseil relative à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses (dichlorométhane)»COM(2008) 80 final — 2008/0033 (COD)

29

2009/C 077/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 68/151/CEE du Conseil et la directive 89/666/CEE du Conseil en ce qui concerne les obligations de publication et de traduction de certaines formes de société»COM(2008) 194 final — 2008/0083 (COD)

35

2009/C 077/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE en ce qui concerne certaines obligations de publicité pour les entreprises de taille moyenne et l'obligation d'établir des comptes consolidés»COM(2008) 195 final — 2008/0084 (COD)

37

2009/C 077/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux inscriptions réglementaires des véhicules à moteur à deux ou trois roues» (Version codifiée) COM(2008) 318 final — 2008/0099 (COD)

41

2009/C 077/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le siège du conducteur des tracteurs agricoles ou forestiers à roues» (Version codifiée) COM(2008) 351 final — 2008/0115 (COD)

41

2009/C 077/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil en matière de droit des sociétés concernant les sociétés à responsabilité limitée à un seul associé» (Version codifiée) COM(2008) 344 final — 2008/0109 (COD)

42

2009/C 077/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement (CE) no …/… du Parlement européen et du Conseil du […] concernant le certificat complémentaire de protection pour les médicaments» (Version codifiée) COM(2008) 369 final — 2008/0126 (COD)

42

2009/C 077/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables»COM(2008) 19 final — 2008/0016 (COD)

43

2009/C 077/13

Avis du Comité économique et social européen sur la Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions «Promouvoir une démonstration à brève échéance de la production durable d'énergie à partir de combustibles fossiles»COM(2008) 13 final

49

2009/C 077/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la première évaluation des plans nationaux d'action en matière d'efficacité énergétique exigée par la directive 2006/32/CE relative à l'efficacité énergétique dans les utilisations finales et aux services énergétiques — Progresser ensemble sur l'efficacité énergétique»COM(2008) 11 final

54

2009/C 077/15

Avis du Comité économique et social européen sur «L'Internet des objets»

60

2009/C 077/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur les contenus créatifs en ligne dans le marché unique»COM(2007) 836 final

63

2009/C 077/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2005/35/CE relative à la pollution causée par les navires et à l'introduction de sanctions en cas d'infractions»COM(2008) 134 final — 2008/0055 (COD)

69

2009/C 077/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l'application transfrontière de la législation dans le domaine de la sécurité routière»COM(2008) 151 final — 2008/0062 (COD)

70

2009/C 077/19

Avis du Comité économique et social européen sur «Les négociations internationales sur le changement climatique»

73

2009/C 077/20

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires»COM(2008) 40 final — 2008/0028(COD)

81

2009/C 077/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché et l'utilisation des aliments pour animaux»COM(2008) 124 final — 2008/0050(COD)

84

2009/C 077/22

Avis du Comité économique et social européen sur «L'Incidence de l'évolution actuelle des marchés énergétiques sur les chaînes de valeur de l'industrie européenne»

88

2009/C 077/23

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre blanc — Ensemble pour la santé: une approche stratégique pour l'UE 2008-2013»COM(2007) 630 final

96

2009/C 077/24

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Étendre les mesures de lutte contre la discrimination aux domaines au-delà de l'emploi — Pour une directive unique et globale de lutte contre la discrimination»

102

2009/C 077/25

Avis du Comité économique et social européen sur le «Multilinguisme»

109

2009/C 077/26

Avis du Comité économique et social européen sur la «Prise en compte des besoins des personnes âgées»

115

2009/C 077/27

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Pour une évolution équilibrée du milieu urbain: Défis et opportunités»

123

2009/C 077/28

Avis du Comité économique et social européen sur «L'économie de l'UE: bilan de 2007 — Repousser la frontière de la productivité en Europe»

131

2009/C 077/29

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen — L'application des mesures de lutte contre les abus dans le domaine de la fiscalité directe au sein de l'Union européenne et dans les rapports avec les pays tiers»COM(2007) 785 final

139

2009/C 077/30

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Gouvernance et partenariat aux niveaux national et régional et base pour des projets dans le domaine de la politique régionale» (saisine du Parlement européen)

143

2009/C 077/31

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Exonérations fiscales/introductions définitives de biens personnels des particuliers en provenance d'un État membre (codification)»COM(2008) 376 final — 2008/0120 (COD)

148

2009/C 077/32

Avis du Comite économique et social européen sur «La stratégie UE-Afrique»

148

2009/C 077/33

Avis du Comité économique et social européen sur «La relation UE-Ukraine: un nouveau rôle dynamique pour la société civile»

157


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