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Document C:2009:033E:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, CE 33, 10 février 2009


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 33E

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
10 février 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

III   Actes préparatoires

 

CONSEIL

2009/C 033E/01

Position commune (CE) no 1/2009 du 17 décembre 2008 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 883/2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale, et déterminant le contenu de ses annexes (1)

1

2009/C 033E/02

Position commune (CE) no 2/2009 du 18 décembre 2008 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des procédures communautaires pour la fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d'origine animale, abrogeant le règlement (CEE) no 2377/90 et modifiant la directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil (2)

30


 

2009/C 033E/03

Avis au lecteur(voir page 3 de la couverture)

s3


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE et pour la Suisse

 

(2)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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