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Document C:2009:027:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 27, 03 février 2009


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 27

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
3 février 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

III   Actes préparatoires

 

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

 

446e session plénière des 9 et 10 juillet 2008

2009/C 027/01

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'homologation des véhicules à moteur fonctionnant à l'hydrogène et modifiant la directive 2007/46/CE»COM(2007) 593 final — 2007/0214 (COD)

1

2009/C 027/02

Avis du Comité économique et social européen sur «Les différentes mesures politiques, hormis un financement approprié, susceptibles de contribuer à la croissance et au développement des petites et moyennes entreprises»

7

2009/C 027/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission: Agenda pour un tourisme européen compétitif et durable»COM(2007) 621 final

12

2009/C 027/04

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre blanc sur l'intégration du marché européen du crédit hypothécaire»COM(2007) 807 final

18

2009/C 027/05

Avis du Comité économique et social européen sur «L'évolution du secteur de la construction en Europe»

22

2009/C 027/06

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Évolution du secteur des services aux entreprises en Europe»

26

2009/C 027/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques (refonte)»COM(2008) 49 final — 2008/0035 (COD)

34

2009/C 027/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/82/CE et la directive 2001/83/CE en ce qui concerne les modifications des termes d'une autorisation de mise sur le marché de médicaments»COM(2008) 123 final — 2008/0045 (COD)

39

2009/C 027/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux récipients à pression simples» (Version codifiée) COM(2008) 202 final — 2008/0076 (COD)

41

2009/C 027/10

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Vers un réseau ferroviaire à priorité fret»COM(2007) 608 final

41

2009/C 027/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission — Communication sur une politique portuaire européenne»COM(2007) 616 final

45

2009/C 027/12

Avis du Comité économique et social européen sur le «Transport routier — temps de travail des conducteurs indépendants»

49

2009/C 027/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Un plan stratégique européen pour les technologies énergétiques (PLAN SET) “Pour un avenir moins pollué par le carbone”»COM(2007) 723 final

53

2009/C 027/14

Avis du Comité économique et social européen sur les «Rapports entre changement climatique et agriculture à l'échelon européen»

59

2009/C 027/15

Avis du Comité économique et sociale européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE afin d'améliorer et d'étendre le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre»COM(2008) 16 final — 2008/0013 COD

66

2009/C 027/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à l'effort à fournir par les États membres pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre afin de respecter les engagements de la Communauté en matière de réduction de ces émissions jusqu'en 2020»COM(2008) 17 final — 2008/0014 (COD)

71

2009/C 027/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au stockage géologique du dioxyde de carbone et modifiant les directives 85/337/CEE et 96/61/CE du Conseil, ainsi que les directives 2000/60/CE, 2001/80/CE, 2004/35/CE, 2006/12/CE et le règlement (CE) no 1013/2006»COM(2008) 18 final — 2008/0015 (COD)

75

2009/C 027/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs, en ce qui concerne l'article 6, paragraphe 2, ayant trait à la mise sur le marché des piles et des accumulateurs»COM(2008) 211 final — 2008/0081 (COD)

81

2009/C 027/19

Avis du Comité économique et social européen sur «L'industrie minière non énergétique en Europe»

82

2009/C 027/20

Avis du Comité économique et social européen sur «L'intégration des minorités — Les Roms»

88

2009/C 027/21

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Éléments pour la structure, l'organisation et le fonctionnement d'une plateforme destinée à une plus grande participation de la société civile à la promotion de politiques d'intégration de ressortissants de pays tiers au niveau de l'UE»

95

2009/C 027/22

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Pour un nouveau programme européen d'action sociale»

99

2009/C 027/23

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié»COM(2007) 637 final — 2007/0228 (CNS)

108

2009/C 027/24

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil établissant une procédure de demande unique en vue de la délivrance d'un permis unique autorisant les ressortissants de pays tiers à résider et à travailler sur le territoire d'un État membre et établissant un socle commun de droits pour les travailleurs issus de pays tiers qui résident légalement dans un État membre»COM(2007) 638 final — 2007/0229 (CNS)

114

2009/C 027/25

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant l'Année européenne de la créativité et de l'innovation (2009)»COM(2008) 159 final — 2008/0064 (COD)

119

2009/C 027/26

Avis du Comité économique et social européen sur «Une meilleure intégration dans le marché intérieur, facteur clé de la cohésion et de la croissance pour les îles»

123

2009/C 027/27

Avis du Comité économique et social européen sur «Les raisons de la différence entre inflation perçue et inflation réelle»

129

2009/C 027/28

Avis du Comité économique et social européen sur «Le rôle de la société civile dans les programmes communautaires d'aide de préadhésion en Albanie»

140

2009/C 027/29

Avis du Comité économique et social européen sur «La constitution d'un réseau d'organisations de la société civile dans la région de la mer Noire»

144

2009/C 027/30

Avis du Comité économique et social européen sur «Comment concilier dimension nationale et dimension européenne dans la communication sur l'Europe»

152


FR

 

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