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Document C:2009:016:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 16, 22 janvier 2009


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 16

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
22 janvier 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 016/01

Communication de la Commission — Cadre communautaire temporaire pour les aides d'État destinées à favoriser l'accès au financement dans le contexte de la crise économique et financière actuelle

1

 

Banque centrale européenne

2009/C 016/02

Accord du 8 décembre 2008 entre la Banque centrale européenne et les banques centrales nationales des États membres n'appartenant pas à la zone euro modifiant l'accord du 16 mars 2006 fixant entre la Banque centrale européenne et les banques centrales nationales des États membres n'appartenant pas à la zone euro les modalités de fonctionnement d'un mécanisme de taux de change pendant la troisième phase de l'Union économique et monétaire

10


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 016/03

Taux de change de l'euro

16

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 016/04

Communication de la Commission conformément à l'article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Obligations de service public portant sur des services aériens réguliers (1)

17

2009/C 016/05

Communication de la Commission conformément à l'article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public (1)

18

 

INFORMATIONS RELATIVES À L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

 

Autorité de surveillance AELE

2009/C 016/06

Communication de l'Islande conformément à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 1994, sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures — Notification du premier train d'octroi d'autorisations pour l'année 2009 — Plateau continental entre l'Islande et Jan Mayen, site de «Dreki»

19


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission

2009/C 016/07

Appel à propositions au titre du programme de travail Personnes du septième programme-cadre de la CE pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration

22

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2009/C 016/08

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5436 — Citi Infrastructure Partners, L.P./Itínere Infraestructuras, S.A.) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

23

 

AUTRES ACTES

 

Commission

2009/C 016/09

L'entreprise commune SESAR

24


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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