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Document C:2008:120:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 120, 16 mai 2008


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 120

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

51e année
16 mai 2008


Numéro d'information

Sommaire

page

 

III   Actes préparatoires

 

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

 

440e session plénière des 12 et 13 décembre 2007

2008/C 120/01

Avis du Comité économique et social européen sur

la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil fixant les prescriptions relatives à l'accréditation et à la surveillance du marché dans le contexte de la commercialisation des produits»

et la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à un cadre commun pour la commercialisation des produits»

et la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les procédures relatives à l'application de certaines règles techniques nationales à des produits commercialisés légalement dans un autre État membre et abrogeant la décision 3052/95/CE»COM(2007) 37 final — 2007/0029 (COD) — COM(2007) 53 final — 2007/0030 (COD) — COM(2007) 36 final — 2007/0028 (COD)

1

2008/C 120/02

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 80/181/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux unités de mesure»COM(2007) 510 final — 2007/0187 (COD)

14

2008/C 120/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au niveau sonore aux oreilles des conducteurs de tracteurs agricoles ou forestiers à roues» (Version codifiée) COM(2007) 588 final — 2007/0205 (COD)

15

2008/C 120/04

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes»COM(2007) 140 final — SEC(2007) 388

15

2008/C 120/05

Avis du Comité économique et social européen sur «La main-d'œuvre agricole transfrontalière»

19

2008/C 120/06

Avis du Comité économique et social européen sur «La situation de l'emploi dans l'agriculture»

25

2008/C 120/07

Avis du Comité économique et social européen sur «Le rôle des conseils nationaux du développement durable»

29

2008/C 120/08

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur l'amélioration des pratiques de démantèlement des navires»COM(2007) 269 final

33

2008/C 120/09

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Adaptation au changement climatique en Europe: les possibilités d'action de l'Union européenne»COM(2007) 354 final

38

2008/C 120/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole et modifiant certains règlements»COM(2007) 372 final — 2007/0138 (CNS)

42

2008/C 120/11

Avis du Comité économique et social européen sur les «Perspectives d'avenir de l'agriculture dans les zones à handicaps naturels spécifiques (régions de montagne, insulaires et ultrapériphériques)»

47

2008/C 120/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 998/2003 concernant les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie par la prolongation de la période transitoire»COM(2007) 572 final — 2007/0202 COD

49

2008/C 120/13

Avis du Comité économique et social européen

sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 76/768/CEE, 88/378/CEE et 1999/13/CE du Conseil ainsi que les directives 2000/53/CE, 2002/96/CE et 2004/42/CE afin de les adapter au règlement (CE) … relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, et modifiant la directive 67/548/CEE et le règlement (CE) no 1907/2006»

et sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 648/2004 afin de l'adapter au règlement (CE) … relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, et modifiant la directive 67/548/CEE et le règlement (CE) no 1907/2006»COM(2007) 611 final — 2007/0212 (COD) — COM(2007) 613 final — 2007/0213 (COD)

50

2008/C 120/14

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Impact de la territorialité des législations fiscales sur les mutations industrielles»

51

2008/C 120/15

Avis du Comité économique et social européen sur l'«Impact des règles européennes en matière d'environnement sur les mutations industrielles»

57

2008/C 120/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Promouvoir la solidarité entre les générations»COM(2007) 244 final

66

2008/C 120/17

Avis du Comité économique et social européen sur le «Quatrième rapport sur la cohésion économique et sociale»COM(2007) 273 final

73

2008/C 120/18

Avis du Comité économique et social européensur le thème «Migration et développement: opportunités et défis»

82

2008/C 120/19

Avis du Comité économique et social européen sur «Les relations UE-Moldavie: Quel rôle pour la société civile organisée?»

89

2008/C 120/20

Avis du Comité économique et social européen sur la «Mise en œuvre de la stratégie de Lisbonne: situation actuelle et perspectives futures»

96

2008/C 120/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil concernant la structure et les taux des accises applicables aux tabacs manufacturés (Version codifiée)»COM(2007) 587 final

100


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