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Document C:2008:111:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 111, 06 mai 2008


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 111

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

51e année
6 mai 2008


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RECOMMANDATIONS

 

Parlement européen
Conseil

2008/C 111/01

Recommandation du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2008 établissant le cadre européen des certifications pour l'éducation et la formation tout au long de la vie (1)

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2008/C 111/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4999 — Heineken/Scottish & Newcastle assets) (1)

8


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2008/C 111/03

Taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement: 4,26 % au 1er mai 2008 — Taux de change de l'euro

9

2008/C 111/04

Taux de change de l'euro

10

2008/C 111/05

Commission administrative des Communautés européennes pour la sécurité sociale des travailleurs migrants — Taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) no 574/72 du Conseil

11

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2008/C 111/06

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

13

2008/C 111/07

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises

18

2008/C 111/08

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises

22

2008/C 111/09

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

25

2008/C 111/10

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 97/23/CE du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression (1)

26

2008/C 111/11

Communication de la Commission conformément à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil — Imposition d'obligations de service public sur les services aériens réguliers entre Ostrava (OSR) et Bruxelles (BRU) (1)

42

2008/C 111/12

Communication de la Commission conformément à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil — Imposition d'obligations de service public sur les services aériens réguliers entre Ostrava (OSR) et Amsterdam (AMS) (1)

43

2008/C 111/13

Communication de la Commission conformément à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil — Imposition d'obligations de service public sur les services aériens réguliers entre Ostrava (OSR) et Londres (LTN) (1)

44


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission

2008/C 111/14

Appel de propositions au titre du programme de travail «Capacités» du septième programme-cadre de la CE pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration

45

 

Agence européenne pour l'environnement

2008/C 111/15

Appel à manifestation d'intérêt 2008 adressé aux experts en vue de leur nomination en tant que membres du comité scientifique de l'Agence européenne pour l'environnement (AEE)

46

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission

2008/C 111/16

Avis d'expiration prochaine de certaines mesures antidumping

50

 

AUTRES ACTES

 

Commission

2008/C 111/17

Publication d'une demande de modification au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

51


 

Rectificatifs

2008/C 111/18

Procès–verbal de rectification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne, signé à Lisbonne le 13 décembre 2007(JO C 306 du 17.12.2007)

56


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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