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Document C:2007:256:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 256, 27 octobre 2007


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 256

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

50e année
27 octobre 2007


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Comité économique et social européen
436e session plénière des 30 et 31 mai 2007

2007/C 256/01

Résolution du Comité économique et social européen sur la «Contribution au Conseil européen des 21 et 22 juin 2007 — Feuille de route pour le processus constitutionnel»

1


 

III   Actes préparatoires

 

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

 

437e session plénière des 11 et 12 juillet 2007

2007/C 256/02

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux mesures pénales visant à assurer le respect des droits de propriété intellectuelle»COM(2005) 276 final — 2005/0127 (COD)

3

2007/C 256/03

Avis du Comité économique et social européen sur «Le potentiel des entreprises, notamment des PME (stratégie de Lisbonne)»

8

2007/C 256/04

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «L'investissement dans la connaissance et l'innovation (Stratégie de Lisbonne)»

17

2007/C 256/05

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur la révision de l'acquis communautaire en matière de protection des consommateurs»COM(2006) 744 final

27

2007/C 256/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux rétroviseurs des tracteurs agricoles ou forestiers à roues» (version codifiée) COM(2007) 236 final — 2007/0081 (COD)

31

2007/C 256/07

Avis du Comité économique et social européen sur «La définition d'une politique énergétique pour l'Europe (stratégie de Lisbonne)»

31

2007/C 256/08

Avis du Comité économique et social européen sur les

«Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'interopérabilité du système ferroviaire communautaire» (codification)

«Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 881/2004 instituant une agence ferroviaire européenne»

«Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2004/49/CE concernant la sécurité des chemins de fer communautaires»COM(2006) 783 final — 2006/0273 (COD) — COM(2006) 785 final — 2006/0274 (COD) — COM(2006) 784 final — 2006/0272 (COD)

39

2007/C 256/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au transport intérieur des marchandises dangereuses»COM(2006) 852 — 2006/0278 (COD)

44

2007/C 256/10

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur les applications de la navigation par satellite»COM(2006) 769 final

47

2007/C 256/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Programme indicatif nucléaire, présenté pour avis au Comité économique et social européen, sur la base de l'article 40 du traité Euratom»COM(2006) 844 final

51

2007/C 256/12

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Conférences maritimes — Convention des Nations unies»COM(2006) 869 final — 2006/0308 (COD)

62

2007/C 256/13

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Identification par radiofréquences (RFID)»

66

2007/C 256/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement Européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions “Galileo à la croisée des chemins: la mise en œuvre des programmes européens de GNSS”»COM(2007) 261 final

73

2007/C 256/15

Avis du Comité économique et social européen sur le «Rapport de situation bisannuel sur la stratégie européenne de développement durable»

76

2007/C 256/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques sur les produits phytopharmaceutiques»COM(2006) 778 final — 2006/0258 (COD)

86

2007/C 256/17

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Innovation: impact sur les mutations industrielles et le rôle de la BEI»

88

2007/C 256/18

Avis du Comité économique et social européen sur «L'emploi pour les catégories prioritaires (stratégie de Lisbonne)»

93

2007/C 256/19

Avis du Comité économique et social européen sur «Le rôle des partenaires sociaux dans la conciliation de la vie professionnelle, de la vie familiale et de la vie privée»

102

2007/C 256/20

Avis du Comité économique et social européen sur «La flexicurité (dimension de la flexibilité interne — la négociation collective et le rôle du dialogue social en tant qu'instruments de régulation et de réforme des marchés du travail)»

108

2007/C 256/21

Avis du Comité économique et social européen sur le thème: «Employabilité et esprit d'entreprise — Le rôle de la société civile, des partenaires sociaux et des organismes régionaux et locaux du point de vue du genre»

114

2007/C 256/22

Avis du Comité économique et social européen sur «Santé et migrations»

123

2007/C 256/23

Avis du Comité économique et social européen sur les «Eurorégions»

131

2007/C 256/24

Avis du Comité économique et social européen sur «Les relations UE-Amérique centrale»

138

2007/C 256/25

Avis du Comité économique et social européen sur «La promotion de l'esprit d'entreprise chez les femmes dans la région Euromed»

144


FR

 

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