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Document C:2007:168:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 168, 20 juillet 2007


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 168

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

50e année
20 juillet 2007


Numéro d'information

Sommaire

page

 

III   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

 

435e session plénière des 25 et 26 avril 2007

2007/C 168/01

Avis du Comité économique et social européen sur «L'évolution des chaînes de valeur et d'approvisionnement dans un contexte européen et mondial»

1

2007/C 168/02

Avis du Comité économique et social européen sur «Les aires métropolitaines européennes: implications socio-économiques pour l'avenir de l'Europe»

10

2007/C 168/03

Avis du Comité économique et social européen sur «L'Agenda territorial»

16

2007/C 168/04

Avis du Comité économique et social européen sur le «Rapport de la Commission: rapport sur la politique de concurrence 2005»SEC(2006)761 final

22

2007/C 168/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil définissant un cadre pour la protection des sols et modifiant la directive 2004/35/CE»COM(2006) 232 final — 2006/0086 COD

29

2007/C 168/06

Avis du Comité économique et social européen sur les:

«Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant une procédure d'autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires»

«Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les enzymes alimentaires et modifiant la directive 83/417/CEE du Conseil, le règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil, la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil et la directive 2001/112/CE du Conseil»

«Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1576/89 du Conseil, le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, le règlement (CE) no 2232/96 et la directive 2000/13/CE»

«Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires»COM(2006) 423 final — 2006/0143 (COD) — COM(2006) 425 final — 2006/0144 (COD) — COM(2006) 427 final — 2006/0147 (COD) — COM(2006) 428 final — 2006/0145 (COD)

34

2007/C 168/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Application du principe de durabilité dans les pêcheries de l'Union européenne au moyen du rendement maximal durable»COM(2006) 360 final

38

2007/C 168/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil interdisant la mise sur le marché, l'importation dans la communauté et l'exportation depuis cette dernière de fourrure de chat et de chien et de produits en contenant»COM(2006) 684 final — 2006/0236 (COD)

42

2007/C 168/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'interdiction des exportations de mercure métallique et au stockage en toute sécurité de cette substance»COM(2006) 636 final — 2006/0206 (COD)

44

2007/C 168/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Conseil sur les lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres»COM(2006) 815 final — 2006/0271 (CNS)

47

2007/C 168/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Vers une politique maritime de l'Union: une vision européenne des océans et des mers»COM(2006) 275 final

50

2007/C 168/12

Avis du Comité économique et social européen sur «La politique portuaire commune au sein de l'UE»

57

2007/C 168/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — La logistique du transport de marchandises en Europe, la clé de la mobilité durable»COM(2006) 336 final

63

2007/C 168/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions Examen à mi-parcours du Programme pour la promotion du transport maritime à courte distance [COM(2003) 155 final]»COM(2006) 380 final

68

2007/C 168/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la gestion de la sécurité des infrastructures routières»COM(2006) 569 final — 2006/0182 (COD)

71

2007/C 168/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 97/67/CE en ce qui concerne l'achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté»COM(2006) 594 final — 2006/0196 (COD)

74

2007/C 168/17

Avis du Comité économique et social européen sur «Les transports dans les aires urbaines et métropolitaines»

77

2007/C 168/18

Avis du Comité économique et social européen sur «La promotion du trafic cycliste transfrontalier»

86


FR

 

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