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Document C:2007:086:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 86, 20 avril 2007


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 86

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

50e année
20 avril 2007


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations, orientations et avis

 

AVIS

 

Banque centrale européenne

2007/C 086/01

Avis de la Banque centrale européenne du 13 avril 2007 sur une proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques trimestrielles sur les emplois vacants dans la Communauté (CON/2007/9)

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2007/C 086/02

Publication d'une demande au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

3

2007/C 086/03

Publication d'une demande de modification au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

7

2007/C 086/04

Publication d'une demande au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

12


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2007/C 086/05

Taux de change de l'euro

17

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2007/C 086/06

Liste des ports où les débarquements ou transbordements de poissons congelés, capturés par les navires de pêche de pays tiers dans la zone de la convention sur les pêcheries de l'Atlantique du Nord-Est

18

2007/C 086/07

Informations succinctes communiquées par les États membres au sujet des aides d'État octroyées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises opérant dans les secteurs de la production, de la transformation et de la commercialisation de produits agricoles

20


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission

2007/C 086/08

Appel de propositions d'actions dans le domaine de l'énergie dans le cadre du programme «Énergie intelligente — Europe» [Décision no 1639/2006/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 310 du 9.11.2006, p. 15)]

21

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2007/C 086/09

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4655 — Gilde/Parcom/Nedschroef) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

22


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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