Accept Refuse

EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2005:334:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 334, 30 décembre 2005


Display all documents published in this Official Journal
 

ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 334

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
30 décembre 2005


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Communications

 

Conseil

2005/C 334/1

Convention sur la loi applicable aux obligations contractuelles (Version consolidée) — Premier protocole concernant l'interprétation par la Cour de justice de la convention de 1980 (Version consolidée) — Deuxième protocole attribuant à la Cour de justice une compétence pour interpréter la convention de 1980 (Version consolidée)

1

 

Commission

2005/C 334/2

Taux de change de l'euro

28

2005/C 334/3

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.4044 — Tietoenator/Tietoenator Government/SAAB/Elesco/Tietosaab Systems JV) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

29

2005/C 334/4

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.4074 — Magna/CTS) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

30

2005/C 334/5

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.4089 — Gilde/Heiploeg) ( 1 )

31

2005/C 334/6

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er novembre 2005 au 19 novembre 2005(Publication en vertu de l'article 12 ou de l'article 34 du règlement (CEE) no 2309/93 du Conseil

32

2005/C 334/7

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er novembre 2005 au 19 novembre 2005— Décision(s) prise(s) en vertu de l'article 34 de la directive 2001/83/CE ou de l'article 38 de la directive 2001/82/CE

35

2005/C 334/8

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 20 novembre 2005 au 30 novembre 2005(Décisions prises en vertu de l'article 34 de la directive 2001/83/CE ou de l'article 38 de la directive 2001/82/CE)

38

2005/C 334/9

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 décembre 2004 au 15 janvier 2005(Publication en vertu de l'article 12 ou de l'article 34 du règlement (CEE) no 2309/93 du Conseil

58

2005/C 334/10

Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

59

2005/C 334/11

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M4067 — Blackstone/Lion Capital/CSEB) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

62

 

Agence européenne de défense

2005/C 334/12

Communication relative à la révision des dispositions financières applicables au budget général

63


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

Top