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Document C:2005:331:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 331, 28 décembre 2005


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 331

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
28 décembre 2005


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Communications

 

Commission

2005/C 331/1

Taux de change de l'euro

1

2005/C 331/2

Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

2

2005/C 331/3

Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 1994 sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire les hydrocarbures (Avis relatif à la demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux dit «Permis de Claracq»)  ( 1 )

6

2005/C 331/4

Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 1994 sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (Avis relatif à la demande d'extension du permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux dit «Permis de Lavignolle»)  ( 1 )

8

2005/C 331/5

Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 1994 sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (Avis relatif aux demandes de permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux dits «Permis d'Etampes» et «Permis Malesherbes»)  ( 1 )

9

2005/C 331/6

Invitation à présenter une demande d'autorisation de prospection d'hydrocarbures dans le secteur L3 du plateau continental néerlandais ( 1 )

11

2005/C 331/7

Invitation à introduire une demande d'autorisation de prospecter des hydrocarbures concernant le secteur Q14 du plateau continental néerlandais ( 1 )

12

2005/C 331/8

Invitation à présenter une demande d'autorisation d'extraction d'hydrocarbures dans la zone d'Oosterwolde sur le territoire néerlandais ( 1 )

13

2005/C 331/9

Invitation à introduire une demande d'autorisation de prospecter des hydrocarbures concernant le secteur P8 du plateau continental néerlandais ( 1 )

14

2005/C 331/10

Invitation à introduire une demande d'autorisation de prospecter des hydrocarbures concernant le secteur P5 du plateau continental néerlandais ( 1 )

15

2005/C 331/11

Invitation à introduire une demande d'autorisation de prospecter des hydrocarbures concernant le secteur P4 du plateau continental néerlandais ( 1 )

16

2005/C 331/12

Invitation à introduire une demande d'autorisation de prospecter des hydrocarbures concernant le secteur M11 du plateau continental néerlandais ( 1 )

17

2005/C 331/13

Invitation à introduire une demande d'autorisation de prospecter des hydrocarbures concernant le secteur M10 du plateau continental néerlandais ( 1 )

18

2005/C 331/14

Invitation à introduire une demande d'autorisation de prospecter des hydrocarbures concernant le secteur M8 du plateau continental néerlandais ( 1 )

19

2005/C 331/15

Invitation à présenter une demande d'autorisation de prospection d'hydrocarbures dans le sous-secteur L1b du plateau continental néerlandais ( 1 )

20

2005/C 331/16

Invitation à présenter une demande d'autorisation de prospection d'hydrocarbures dans le secteur F 14 du plateau continental néerlandais ( 1 )

21

2005/C 331/17

Invitation à présenter une demande d'autorisation de prospection d'hydrocarbures dans le secteur F18 du plateau continental néerlandais ( 1 )

22

2005/C 331/18

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.4083 — ABN Amro Capital France/L Capital/Sanutri) ( 1 )

23


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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