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Document C:2005:325:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 325, 22 décembre 2005


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 325

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
22 décembre 2005


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Communications

 

Commission

2005/C 325/1

Taux de change de l'euro

1

2005/C 325/2

Avis concernant une demande au titre de l'article 30 de la directive 2004/17/CE — Prolongation du délai — Demande émanant d'un État membre

2

2005/C 325/3

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.4028 — Flaga/Progas/JV) ( 1 )

3

2005/C 325/4

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.4065 — BS Investimenti/MCC Sofipa/IP Cleaning) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

4

2005/C 325/5

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.4075 — Providence/Carlyle/Com Hem) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

5

2005/C 325/6

Information concernant la plainte 2005/4347

6

2005/C 325/7

Communication de la Commission relative aux règles d'accès au dossier de la Commission dans les affaires relevant des articles 81 et 82 du traité CE, des articles 53, 54 et 57 de l'Accord EEE et du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil ( 1 )

7

2005/C 325/8

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection ( 1 )

16

2005/C 325/9

Communication de la Commission — Contre-valeurs des seuils des directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil

17

2005/C 325/10

Avis d'ouverture d'un réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations de fibres synthétiques discontinues de polyesters originaires de la République populaire de Chine, d'Arabie saoudite, du Belarus, d'Australie, de l'Indonésie, de Thaïlande, de la République de Corée et de l'Inde

20

2005/C 325/11

Communication de la Commission aux États membres modifiant la communication, faite conformément à l'article 93, paragraphe 1, du traité, concernant l'application des articles 92 et 93 du traité à l'assurance-crédit à l'exportation à court terme

22

 

ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

 

Autorité de surveillance AELE

2005/C 325/12

Liste des eaux minérales naturelles en Islande et en Norvège visée à l'article 1er de la directive 80/777/CEE du Conseil du 15 juillet 1980 relative au rapprochement des législations des États membres concernant l'exploitation et la mise dans le commerce des eaux minérales naturelles

24


 

III   Informations

 

Commission

2005/C 325/13

Appels à propositions d'actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration «Intégrer et renforcer l'espace européen de la recherche» — Activité: Priorité thématique/domaine: Technologies de la société de l'information (TSI) — No d'identification de l'appel: FP6-2005-IST-6 — No d'identification de l'appel: FP6-2002-IST-C

25

2005/C 325/14

Appel à propositions d'action indirecte de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration «Intégrer et renforcer l'espace européen de la recherche» — Domaine thématique prioritaire: «Soutien aux politiques et anticipation des besoins scientifiques et technologiques» — Identifiant de l'appel: FP6-2005-SSP-5A

29

2005/C 325/15

Appel à propositions d'action indirecte de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration «Intégrer et renforcer l'espace européen de la recherche» — Domaine thématique prioritaire: «Soutien aux politiques et anticipation des besoins scientifiques et technologiques» — Identifiant de l'appel: FP6-2005-SSP-5B-Influenza

35

2005/C 325/16

Avis d'adjudication de l'abattement du droit à l'importation de maïs en provenance des pays tiers

40


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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