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Document C:2005:157:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 157, 28 juin 2005


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 157

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
28 juin 2005


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

 

413ème session plénière des 15 et 16 décembre 2004

2005/C 157/1

Avis du Comité économique et social européen sur «Le contrat d'assurance européen»

1

2005/C 157/2

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Le tourisme et le sport: les défis futurs pour l'Europe»

15

2005/C 157/3

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission: Vers une stratégie européenne en faveur des nanotechnologies»(COM(2004) 338 final)

22

2005/C 157/4

Avis du Comité économique et social européen sur le «Code de la route et registre automobile européen»

34

2005/C 157/5

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Promotion du transport maritime, recrutement et formation des gens de mer»

42

2005/C 157/6

Avis du Comité économique et social européen sur le «Projet de décision de la Commission concernant l'application des dispositions de l'article 86 du traité aux aides d'État sous forme de compensation de service public octroyées à certaines entreprises chargées de la gestion de services d'intérêt économique général» et le «Projet de directive de la Commission modifiant la directive 80/723/CEE relative à la transparence des relations financières entre les États membres et les entreprises publiques»

48

2005/C 157/7

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la reconnaissance des brevets des gens de mer délivrés par les États membres et modifiant la directive 2001/25/CE»(COM(2004) 311 final — 2004/0098 (COD))

53

2005/C 157/8

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à des services d'information fluviale harmonisés sur les voies navigables communautaires»COM(2004) 392 final — 2004/0123 (COD)

56

2005/C 157/9

Avis du Comité économique et social européen sur la«Proposition de règlement du Conseil instituant une agence communautaire de contrôle des pêches et modifiant le règlement (CE) no 2847/93 instituant un régime de contrôle applicable à la politique commune de la pêche»COM(2004) 289 final — 2004/0108 (CNS)

61

2005/C 157/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen sur le “Plan d'action européen 2004-2010 en faveur de l'environnement et de la santé”»COM(2004) 416 final

65

2005/C 157/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil introduisant des normes de piégeage sans cruauté pour certaines espèces animales»COM(2004) 532 final — 2004/0183 (COD)

70

2005/C 157/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 87/328/CEE en ce qui concerne le stockage du sperme de bovins destiné aux échanges intracommunautaires»COM(2004) 563 final — 2004/0188 CNS

74

2005/C 157/13

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Accompagner les mutations structurelles: une politique industrielle pour l'Europe élargie»COM(2004) 274 final

75

2005/C 157/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité des chances et de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en matière d'emploi et de travail»(COM (2004) 279 final -2004/0084 (COD))

83

2005/C 157/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions»«Étude sur les liens entre immigration légale et immigration clandestine»(COM(2004) 412 final)

86

2005/C 157/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la gestion de l'entrée gérée dans l'Union européenne de personnes ayant besoin d'une protection internationale et sur le renforcement des capacités de protection des régions d'origine — “Améliorer l'accès à des solutions durables”»(COM(2004) 410 final)

92

2005/C 157/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur “Un régime d'asile européen commun plus efficace: La procédure unique comme prochaine étape”»(COM(2004) 503 final — SEC(2004) 937)

96

2005/C 157/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'accès à l'aide extérieure de la Communauté»COM(2004) 313 final — 2004/0099 COD

99

2005/C 157/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: élaborer un modèle agricole durable pour l'Europe grâce à la nouvelle politique agricole commune (pac) — réforme du secteur du sucre»COM(2004) 499 final

102

2005/C 157/20

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission — La science et la technologie, clés de l'avenir de l'Europe — Orientations pour la politique de soutien à la recherche de l'Union»COM(2004) 353 final

107

2005/C 157/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le contrôle légal des comptes annuels et des comptes consolidés et modifiant les directives du Conseil 78/660/CEE et 83/349/CEE»COM(2004) 177 final — 2004/0065 (COD)

115

2005/C 157/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions, intitulée: Accroître l'emploi des travailleurs âgés et différer la sortie du marché du travail»(COM(2004) 146 final)

120

2005/C 157/23

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre blanc concernant la révision du règlement (CEE) no4056/86 déterminant les modalités d'application des règles européennes de concurrence aux transports maritimes»COM(2004) 675 final

130

2005/C 157/24

Avis du Comité économique et social européen sur la «proposition de décision du Parlement européen et du Conseil instituant un programme communautaire pluriannuel visant a promouvoir une utilisation plus sûre de l'internet et des nouvelles technologies en ligne»COM(2004) 91 final — 2004/0023 (COD)

136

2005/C 157/25

Avis du Comité économique et social européen sur «L'accès maritime à l'Europe dans le futur: évolutions probables et moyens de les influencer»

141

2005/C 157/26

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no1260/1999 portant dispositions générales sur les Fonds structurels, en ce qui concerne la prolongation de la durée du programme PEACE et l'octroi de nouveaux crédits d'engagement»COM(2004) 631 final

147

2005/C 157/27

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1059/2003 du Parlement européen et du Conseil relatif à l'établissement d'une nomenclature commune des unités territoriales statistiques (NUTS) en raison de l'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie à l'Union européenne»COM(2004) 592 final — 2004/0202 (COD)

149

2005/C 157/28

Avis du Comité économique et social européen sur les «relations entre générations»

150

2005/C 157/29

Avis du Comité économique et social européen sur la «Coexistence entre les OGM et les cultures traditionnelles et biologiques»

155

2005/C 157/30

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Plan d'action européen en matière d'alimentation et d'agriculture biologiques»COM(2004) 415 final)

167


FR

 

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