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Document C:2005:111E:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, CE 111, 11 mai 2005


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 111E

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
11 mai 2005


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Communications

 

Conseil

2005/C 111E/1

Position commune (CE) no 14/2005 du 20 décembre 2004 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade et abrogeant la directive 76/160/CEE

1

2005/C 111E/2

Position commune (CE) no 15/2005 du 22 décembre 2004 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes, en ce qui concerne l'accès des services chargés, dans les États membres, de la délivrance des certificats d'immatriculation des véhicules au système d'information Schengen (1)

19

2005/C 111E/3

Position commune (CE) no 16/2005 du 24 janvier 2005 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 76/115/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ancrages des ceintures de sécurité des véhicules à moteur (1)

23

2005/C 111E/4

Position commune (CE) no 17/2005 du 24 janvier 2005 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du modifiant la directive 77/541/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ceintures de sécurité et aux systèmes de retenue des véhicules à moteur (1)

28

2005/C 111E/5

Position commune (CE) no 18/2005 du 24 janvier 2005 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 74/408/CEE du Conseil relative aux sièges, à leurs ancrages et aux appuis-tête des véhicules à moteur (1)

33


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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