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Document C:2005:079:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 79, 01 avril 2005


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 79

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
1 avril 2005


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Communications

 

Conseil

2005/C 079/1

Avis du Conseil du 18 janvier 2005 relatif au programme de stabilité actualisé du Luxembourg pour la période 2004-2007

1

2005/C 079/2

Avis du Conseil du 18 janvier 2005 relatif au programme de convergence actualisé de la République tchèque pour la période 2004-2007

3

2005/C 079/3

Avis du Conseil du 18 janvier 2005 relatif au programme de stabilité actualisé de l'Autriche pour la période 2004-2008

5

2005/C 079/4

Avis du Conseil du 18 janvier 2005 relatif au programme de convergence actualisé de la Suède pour la période 2004-2007

7

2005/C 079/5

Déclaration du Royaume d'Espagne conformément à l'article 5 du règlement (CEE) no 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté

9

2005/C 079/6

Avis du Conseil du 18 janvier 2005 relatif au programme de stabilité actualisé des Pays-Bas pour la période 2004-2007

11

 

Commission

2005/C 079/7

Taux de change de l'euro

13

2005/C 079/8

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3748 — Mitsubishi Tokyo/UFJ) — Affaire se prêtant à l'application de la procédure simplifiée ( 1 )

14

2005/C 079/9

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de le la directive 89/106/CEE du Conseil relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres concernant les produits de construction ( 1 )

15

2005/C 079/10

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3656 — Achmea/Athlon/Partsplan JV) ( 1 )

16


 

III   Informations

 

Parlement européen

2005/C 079/11

Appel à propositions Relatif à l'action de traitement du patrimoine archivistique des députés européens constitué dans l'exercice de leur mandat et versé à titre de dons ou de legs légaux (2005-002)

17

 

Commission

2005/C 079/12

Appel(s) à propositions d'actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration «Intégrer et renforcer l'espace européen de la recherche»

29


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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