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Document C:2005:074:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 74, 23 mars 2005


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 74

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
23 mars 2005


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

 

411ème session plénière des 15 et 16 septembre 2004

2005/C 074/1

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Plan d'action: l'agenda européen de la politique de l'esprit d'entreprise»COM(2004) 70 final

1

2005/C 074/2

Avis du Comité économique et social européen sur «La politique dans le secteur du tourisme et la coopération entre les secteurs public et privé»

7

2005/C 074/3

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la réception par type des véhicules à moteur au regard des possibilités de leur réutilisation, de leur recyclage et de leur valorisation, et modifiant la directive 70/156/CEE du Conseil»COM(2004) 162 final – 2004/0053 (COD)

15

2005/C 074/4

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de recommandation du Parlement européen et du Conseil sur le patrimoine cinématographique et la compétitivité des activités industrielles connexes»COM(2004) 171 final – 2004/0066 (COD)

18

2005/C 074/5

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée (refonte)»COM(2004) 246 final - 2004/0079 (CNS)

21

2005/C 074/6

Avis du Comité économique et social européen «Pour une meilleure gouvernance économique dans l'Union européenne»

23

2005/C 074/7

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen - Construire notre avenir commun: défis politiques et moyens budgétaires de l'Union élargie 2007-2013»(COM(2004) 101 final)

32

2005/C 074/8

Avis du Comité économique et social européen sur «Le rôle des organisations de femmes en tant qu'acteurs non étatiques dans le champ de l'Accord de Cotonou»

39

2005/C 074/9

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Vers le 7ème programme-cadre de la recherche: les besoins en recherche dans le domaine des changements démographiques - Qualité de vie des personnes âgées et besoins technologiques»

44

2005/C 074/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du conseil modifiant les directives 66/401/CEE, 66/402/CE, 2002/54/CE et 2002/57/CE, en ce qui concerne les examens réalisés sous contrôle officiel et l'équivalence des semences produites dans les pays tiers»COM(2004) 263 final – 2004/0086 CNS

55

2005/C 074/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen: intégration des aspects environnementaux dans la normalisation européenne»(COM(2004) 130 final)

57

2005/C 074/12

Avis du Comité économique et social européen sur «L'agriculture périurbaine»

62


FR

 

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