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Document C:2004:098:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 98, 23 avril 2004


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2431

C 98
47e année
23 avril 2004
Édition de langue françaiseCommunications et informations
Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Commission
2004/C 98/01Taux de change de l'euro 1
2004/C 98/02Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection 2
2004/C 98/03Liste des documents COM autres que les propositions législatives adoptés par la Commission du 5 janvier 2004 au 30 janvier 2004 2
2004/C 98/04Liste des documents COM autres que les propositions législatives aportes par la Commission du 3 février 2004 au 27 février 2004 5
2004/C 98/05Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive du Conseil 89/336/CEE (1) 8
2004/C 98/06Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3411 — UGC/Noos) (1) 22
2004/C 98/07Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3433 — Hella/Behr/Plastic Omnium/JV) (1) 23
2004/C 98/08Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques 24
2004/C 98/09Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques 29
II Actes préparatoires
Commission
2004/C 98/10Liste des propositions législatives adoptés par la Commission du 7 janvier 2004 au 30 janvier 2004 34
2004/C 98/11Liste des propositions législatives adoptés aportes par la Commission du 2 février 2004 au 26 février 2004 37
III Informations
Commission
2004/C 98/12Programme Leonardo da Vinci — Deuxième phase (2000-2006) — Appel à propositions EAC/23/04 — "Organisation d'événements (conférences et expositions) pour l'exploitation des résultats innovants du programme Leonardo da Vinci" 41
Avis aux lecteurs S3
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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