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Document C:2004:020:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 20, 24 janvier 2004


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2431

C 20
47e année
24 janvier 2004
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Conseil
2004/C 20/01Conclusions du Conseil du 2 décembre 2003 sur les dispositifs médicaux 1
2004/C 20/02Résolution du Conseil du 2 décembre 2003 Médicaments et santé publique: les défis — Priorité aux patients 2
Commission
2004/C 20/03Taux de change de l'euro 5
2004/C 20/04Aides d'État — France — Aide C 64/03 (ex NN 136/B/02) — Mesures en faveur du parc d'attraction BIOSCOPE — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2 (1) 6
2004/C 20/05Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (1) 13
2004/C 20/06Communication de l'OLAF 17

II Actes préparatoires en application du titre VI du traité sur l'Union européenne
2004/C 20/07Initiative du Royaume-Uni en vue de l'adoption d'une décision du Conseil modifiant la décision 2000/820/JAI portant création du Collège européen de Police (CEPOL) 18

III Informations
Commission
2004/C 20/08Appel à propositions concernant le cadre communautaire de coopération favorisant le développement durable en milieu urbain (Décision 1411/2001/CE) 19
Avis aux lecteurs S3
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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