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Document C:2003:311:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 311, 20 décembre 2003


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    Journal officiel
    de l'Union européenne
    		ISSN 1725-2431

    C 311
    46e année
    20 décembre 2003
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Conseil
    2003/C 311/01Communication relative à l'ouverture des contingents fixés par la décision du Conseil du 15 décembre 2003 sur le commerce de certains produits sidérurgiques entre la Communauté européenne et l'Ukraine 1
    Commission
    2003/C 311/02Taux de change de l'euro 17
    2003/C 311/03Aides d'État — Italie — Aide C 65/03 (ex N 134/01) — Projet de loi no 106/1-A — "Aide pour la mise en place d'une infrastructure et de services dans le secteur du transport de marchandises, pour la restructuration du transport routier de marchandises et pour le développement du transport combiné" (Région Frioul-Vénétie Julienne) — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2 (1) 18
    2003/C 311/04Avis d'ouverture d'une procédure d'examen concernant des obstacles au commerce au sens du règlement (CE) no 3286/94 du Conseil, ces obstacles étant constitués par des mesures instituées et des pratiques suivies par la République de Turquie, entravant les échanges de produits pharmaceutiques 31
    2003/C 311/05Demande d'attestation négative/notification conformément au formulaire A/B — Affaire COMP/D1/38.827 (1) 33
    2003/C 311/06Notification d'accords de coopération — Affaire COMP/D1/38.818 — Barclays plc — Création d'une alliance DAB (1) 34
    2003/C 311/07Liste des propositions législatives et autres documents COM adoptés par la Commission en 2003 (première partie) 35
    2003/C 311/08Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3345 — Platinum Equity/Hays Logistics) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1) 38
    2003/C 311/09Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3319 — Doughty Hanson/Saft) (1) 39
    II Actes préparatoires
    ......
    III Informations
    Commission
    2003/C 311/10Media Plus (2001-2005) — Mise en œuvre du programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des œuvres audiovisuelles européennes — Avis d'appel à propositions 92/03 — Soutien à la distribution transnationale des films européens et à la mise en réseau des distributeurs européens — Système de soutien "sélectif" 40
    2003/C 311/11Media Plus (2001-2005) — Mise en œuvre du programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des œuvres audiovisuelles européennes — Avis d'appel à propositions 93/03 — Soutien à la distribution transnationale des films européens — Soutien aux agents de vente internationale de films cinématographiques européens 41
    2003/C 311/12Appel de propositions concernant le programme Asia IT&C — EuropeAid/117839/C/G 42
    2003/C 311/13Avis d'appel à propositions — EuropeAid/117830/C/G — Intégration des questions de genre dans la coopération au développement 42
    2003/C 311/14Appel de propositions — Programme Asia Pro Eco — EuropeAid/117860/C/G 43
    2003/C 311/15Appui aux mesures favorisant le retour et la réinsertion des diverses communautés du Kosovo — Programme CARDS de l'Union européenne — EuropeAid/117760/D/G/KOS 43
    2003/C 311/16Avis d'appel à propositions concernant les aides destinées aux politiques et aux actions relatives à la santé génésique et sexuelle et aux droits connexes dans les pays en développement — EuropeAid/117842/C/G 44
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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