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Document C:2003:282:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 282, 25 novembre 2003


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2431

C 282
46e année
25 novembre 2003
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Conseil
2003/C 282/01Résolution du Conseil du 10 novembre 2003 sur la profession et la carrière des chercheurs au sein de l'Espace européen de la recherche (EER) 1
2003/C 282/02Résolution du Conseil du 10 novembre 2003 relative à la communication de la Commission européenne intitulée "Améliorer l'application des directives "nouvelle approche"" 3
Commission
2003/C 282/03Taux de change de l'euro 5
2003/C 282/04Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3329 — Tchibo/Beiersdorf) (1) 6
2003/C 282/05Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection 7
2003/C 282/06Communication de la Commission concernant les licences octroyées à des entreprises ferroviaires 8
2003/C 282/07Communication de la Commission concernant les licences octroyées à des entreprises ferroviaires 9
2003/C 282/08Communication de la Commission concernant les licences octroyées à des entreprises ferroviaires 10
2003/C 282/09Communication de la Commission concernant les licences octroyées à des entreprises ferroviaires 11
2003/C 282/10Communication de la Commission concernant les licences octroyées à des entreprises ferroviaires 12
2003/C 282/11Communication de la Commission concernant les licences octroyées à des entreprises ferroviaires 13
2003/C 282/12Notification d'une convention relative à la gestion des droits phono-mécaniques en Europe (Affaire COMP/C2/38.772 — Convention prolongeant l'accord de Cannes) (1) 14
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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