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Document C:2003:208:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 208, 03 septembre 2003


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2431

C 208
46e année
3 septembre 2003
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
......

II Actes préparatoires
Comité économique et social
399e session plénière des 14 et 15 mai 2003
2003/C 208/01Avis du Comité économique et social européen sur "PRISM 2002" 1
2003/C 208/02Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 40/94 sur la marque communautaire" (COM(2002) 767 final — 2002/0308 (CNS)) 7
2003/C 208/03Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de directive du Conseil établissant des mesures communautaires de lutte contre la fièvre aphteuse et modifiant la directive 92/46/CEE" (COM(2002) 736 final — 2002/0299 (CNS)) 11
2003/C 208/04Avis du Comité économique et social européen sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Vers une stratégie pour la protection et la conservation du milieu marin" (COM(2002) 539 final) 16
2003/C 208/05Avis du Comité économique et social européen sur la "Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Plan d'action pour pallier les conséquences sociales, économiques et régionales de la restructuration du secteur de la pêche de l'UE" (COM(2002) 600 final) 22
2003/C 208/06Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 1999/32/CE en ce qui concerne la teneur en soufre des combustibles marine" (COM(2002) 595 final — vol. II — 2002/0259 (COD)) 27
2003/C 208/07Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 95/2/CE concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants" (COM(2002) 662 final — 2002/0274 (COD)) 30
2003/C 208/08Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de règlement du Conseil établissant un système d'identification et d'enregistrement des animaux des espèces ovine et caprine et modifiant le règlement (CEE) no 3508/92" (COM(2002) 729 final — 2002/0297 (CNS)) 32
2003/C 208/09Avis du Comité économique et social européen sur la "Communication de la Commission relative à un cadre intégré applicable aux accords de partenariat dans le domaine de la pêche conclus avec des pays tiers" (COM(2002) 637 final) 35
2003/C 208/10Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de règlement du Conseil portant organisation commune du marché des céréales" (COM(2003) 23 final — 2003/0008 (CNS)) 39
2003/C 208/11Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de règlement du Conseil portant organisation commune du marché des fourrages séchés pour les campagnes de commercialisation de 2004/2005 à 2007/2008" (COM(2003) 23 final — 2003/0010 (CNS)) 41
2003/C 208/12Avis du Comité économique et social européen sur:- la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1255/1599 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers" (2003/0011 (CNS)), et- la "Proposition de règlement du Conseil établissant un prélèvement dans le secteur du lait et des produits laitiers" (2003/0012 (CNS))(COM(2003) 23 final — 2003/0011 + 0012 (CNS)) 45
2003/C 208/13Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 999/2001 en ce qui concerne la prolongation de la période d'application des mesures transitoires" (COM(2003) 103 final — 2003/0046 (COD)) 50
2003/C 208/14Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant une seconde phase du programme d'action communautaire (2004-2008) visant à prévenir la violence envers les enfants, les adolescents et les femmes et à protéger les victimes et les groupes à risque (programme Daphné II)" (COM(2003) 54 final — 2003/0025 (COD)) 52
2003/C 208/15Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les offres publiques d'acquisition" (COM(2002) 534 final — 2002/0240 (COD)) 55
2003/C 208/16Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de décision du Conseil relative à des lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres" (COM(2003) 176 final — 2003/0068 (CNS)) 58
2003/C 208/17Avis du Comité économique et social européen sur:- la "Proposition de règlement du Conseil établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune et établissant des régimes de soutien aux producteurs de certaines cultures" (2003/0006 (CNS)), et- la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1257/1999 concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) et abrogeant le règlement (CE) no 2826/2000" (2003/0007 (CNS))(COM(2003) 23 final — 2003/0006 + 0007 (CNS)) 64
2003/C 208/18Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de règlement du Conseil portant Organisation commune du marché du riz" (COM(2003) 23 final — 2003/0009 (CNS)) 72
2003/C 208/19Avis du Comité économique et social européen sur "L'accès à la citoyenneté de l'Union européenne" 76
2003/C 208/20Avis du Comité économique et social européen sur la "Promotion de la participation des organisations de la société civile dans le sud-est de l'Europe (SEE) — Expériences passées et défis à venir" 82
2003/C 208/21Avis du Comité économique et social européen sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Stratégie pour le développement durable de l'aquaculture européenne" (COM(2002) 511 final) 89
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