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Document C:2003:128:TOC
Official Journal of the European Union, C 128, 29 May 2003
Journal officiel de l’Union européenne, C 128, 29 mai 2003
Journal officiel de l’Union européenne, C 128, 29 mai 2003
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| Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2431 C 128 46e année 29 mai 2003 |
| Édition de langue française | Communications et informations | ||
| Numéro d'information | Sommaire | Page | |
| I Communications | |||
| ...... | |||
| II Actes préparatoires | |||
| Comité des régions | |||
| 48e session plénière des 12 et 13 février 2003 | |||
| 2003/C 128/01 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Productivité: la clé de la compétitivité des économies et entreprises européennes" | 1 | |
| 2003/C 128/02 | Avis du Comité des régions sur:- la "Communication de la Commission relative à la réforme de la politique commune de la pêche (calendrier de mise en œuvre)",- la "Communication de la Commission — Plan d'action communautaire en vue d'éradiquer la pêche clandestine, non déclarée et non réglementée",- la "Proposition de Règlement du Conseil relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques dans le cadre de la politique commune de la pêche",- la "Communication de la Commission définissant un plan d'action communautaire pour l'intégration des exigences de la protection de l'environnement dans la politique commune de la pêche",- la "Proposition de Règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 2792/1999 définissant les modalités et conditions des actions structurelles de la Communauté dans le secteur de la pêche", et- la "Proposition de Règlement du Conseil relatif à l'établissement d'une mesure d'urgence communautaire pour la démolition des navires de pêche" | 6 | |
| 2003/C 128/03 | Avis du Comité des régions:- sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions sur "L'évaluation comparative des progrès de l'action eEurope"", et- sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions intitulée: "eEurope 2005: une société de l'information pour tous"" | 14 | |
| 2003/C 128/04 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Conseil relative à l'adoption d'un programme pluriannuel (2003-2005) portant sur le suivi du plan d'action eEurope, la diffusion des bonnes pratiques et l'amélioration de la sécurité des réseaux et de l'information (Modinis)" | 19 | |
| 2003/C 128/05 | Rapport du Comité des régions sur "L'action communautaire en faveur des zones de montagne" | 25 | |
| 2003/C 128/06 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la surveillance des forêts et des interactions environnementales dans la Communauté (Forest Focus)" | 41 | |
| 2003/C 128/07 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions "Vers une stratégie thématique pour la protection des sols"" | 43 | |
| 2003/C 128/08 | Avis du Comité des régions sur "La stratégie pour le marché intérieur pour la période 2003-2006" | 48 | |
| 2003/C 128/09 | Résolution du Comité des régions sur le "Programme de travail de la Commission Européenne et priorités 2003 du Comité des régions" | 53 | |
| 2003/C 128/10 | Avis du Comité des régions sur:- le thème "Vers l'Union élargie: Document de stratégie" et "Rapport de la Commission européenne sur les progrès réalisés par chacun des pays candidats sur la voie de l'adhésion", et- le "Rapport de la Commission au Conseil: Expliquer l'élargissement de l'Europe" | 56 | |
| 2003/C 128/11 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions "La programmation des Fonds structurels 2000-2006: une évaluation initiale de l'initiative Urban"" | 62 | |
| FR | |||